10 mars 2025

D — FINANCES - BUDGETS PRINCIPAL et ANNEXES : bilan des acquisitions et cessions 2024

D — FINANCES - BUDGETS PRINCIPAL et ANNEXES : approbation des comptes de gestion 2024

D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL : approbation CA 2024

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT : approbation CA 2024

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE ZAC DU PRIEURE : approbation CA 2024

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE ZAC MULTISITES : approbation CA 2024

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE LE VERGER 2021 - approbation CA 2024

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE PNX SOLAIRES VESTIAIRES SPORTIFS : approbation CA 2024

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE CTRE DE TRI POSTAL : approbation CA 2024

D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE : affectation du résultat 2024

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT : affectation du résultat de l'année 2024

D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE 2025 : participation aux charges de l'école privée Saint-Augustin

D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE 2025 : participation aux fournitures scolaires de l'école privée Saint-Augustin

D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE 2025 : participation des communes extérieurs aux frais de fonctionnement des écoles

D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE 2025 : subventions aux associations et autres

D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - Taux dimposition 2025 : état de notification 1259

D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE : Taux dimposition 2025 (annule et remplace DCM N° 20250316)

D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE 2025 : vote des taux pour l'année 2025

D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE : approbation BP 2025

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT : approbation BP 2025

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE ZAC DU PRIEURE : approbation BP 2025

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE ZAC MULTISITES : approbation BP 2025

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE LE VERGER 2021 - approbation BP 2025

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE PNX SOLAIRES VESTIAIRES SPORTIFS : approbation BP 2025

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE CTRE DE TRI POSTAL : approbation BP 2025

D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE 2025 : actualisation AP/CP

Tvx salle des Fêtes — Modification du CCAP

D — URBANISME - ILOT NOMINOE : bilan concertation préalable déclaration projet mise en compatibilité du PLU

D — URBANISME - Transfert compétence "PLU et document d'urbanisme en tenant lieu" au profit du PCC : approbation

D — FONCIER : cession délaissé voirie Le Petit Rocher à la DIR Ouest

D — FONCIER : cession délaissé voirie La Fourerie à la SCI JLG Immobilier

D — CADRE DE VIE : convention de servitudes ENEDIS Le Champ de Moncorps / La Châtaigneraie

D — RESSOURCES HUMAINES - Protection Sociale Complémentaire - Risque santé : mode de gestion et montant part employeur

D — RESSOURCES HUMAINES - Régime indemnitaire Police Municipale - ISFE : modification taux