20 janvier 2025
11
délibérations
8
Finances & Budget
1
Enfance & Jeunesse
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
D — FINANCES : rapport d'orientations budgétaires 2025
D — FINANCES - Projet désimperméabilisation cour école primaire la Caravelle : demandes de subventions (DETR, DSIL, Fds concours PCC)
D — FINANCES - Aménagement de lEtang de la Bourde : demandes de subventions (DETR / DSIL)
D — FINANCES - Projet de rénovation énergétique de bâtiments sportifs : demandes de subventions (DETR / DSIL / Fde de concours PCC)
D — FINANCES - Répartition amendes de police 2024 pour programme 2025 : demande aide financière (CD 35)
D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2025 : ouverture anticipée des crédits en investissement
D — FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2025 : ouverture anticipée des crédits d'investissement
D — FINANCES - Demande de garantie demprunt ESPACIL HABITAT pour résidence Lélia
D — CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES : Evolution en Conseil Municipal des Enfants et mise en place charte de fonctionnement
D — INTERCOMMUNALITE - Transfert de la compétence Assainissement au PCC : principe de transfert des soldes du budget annexe
D — PERSONNEL : modification tableau des effectifs (EJS, RS, ST)
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