Conseil municipal du 2025-01-20

Noyal 20 janvier 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

8

Finances & Budget

1

Enfance & Jeunesse

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

11 délibérations - D - FINANCES : rapport d'orientations budgétaires 2025 - D - FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2025 : ouverture anticipée des crédits d'investissement - D - FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2025 : ouverture anticipée des crédits en investissement - D - FINANCES - Projet de rénovation énergétique de bâtiments sportifs : demandes de subventions (DETR / DSIL / Fde de co - D - FINANCES - Aménagement de l'Etang de la Bourde : demandes de subventions (DETR / DSIL) - D - FINANCES - Projet désimperméabilisation cour école primaire la Caravelle : demandes de subventions (DETR, DSIL, Fds - D - CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES : Evolution en Conseil Municipal des Enfants et mise en place charte de fonctionnement - D - PERSONNEL : modification tableau des effectifs (EJS, RS, ST) - D - FINANCES - Demande de garantie d'emprunt ESPACIL HABITAT pour résidence Lélia - D - INTERCOMMUNALITE - Transfert de la compétence Assainissement au PCC : principe de transfert des soldes du budget ann - D - FINANCES - Répartition amendes de police 2024 pour programme 2025 : demande aide financière (CD 35)

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
20250102

D — FINANCES : rapport d'orientations budgétaires 2025

20250103

D — FINANCES - Projet désimperméabilisation cour école primaire la Caravelle : demandes de subventions (DETR, DSIL, Fds concours PCC)

20250104

D — FINANCES - Aménagement de l'Etang de la Bourde : demandes de subventions (DETR / DSIL)

20250105

D — FINANCES - Projet de rénovation énergétique de bâtiments sportifs : demandes de subventions (DETR / DSIL / Fde de concours PCC)

20250106

D — FINANCES - Répartition amendes de police 2024 pour programme 2025 : demande aide financière (CD 35)

20250107

D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2025 : ouverture anticipée des crédits en investissement

20250108

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2025 : ouverture anticipée des crédits d'investissement

20250110

D — FINANCES - Demande de garantie d'emprunt ESPACIL HABITAT pour résidence Lélia

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
20250101

D — CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES : Evolution en Conseil Municipal des Enfants et mise en place charte de fonctionnement

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20250109

D — INTERCOMMUNALITE - Transfert de la compétence Assainissement au PCC : principe de transfert des soldes du budget annexe

👥 Ressources humaines 1 délibération
20250111

D — PERSONNEL : modification tableau des effectifs (EJS, RS, ST)

WEB megalis:2025:7398:2025-01-20
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