Conseil municipal du 2024-11-18

Noyal 18 novembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

9

Finances & Budget

1

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - D - FINANCES : fixation contre-valeur redevance performance assainissement collectif pour 2025 - D - FINANCES : garantie d'emprunt à Espacil Habitat pour résidence Lélia (report) - D - FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT : décision modificative n° 1 - D - FINANCES - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE 2024 : décision modificative n° 3 - D - ADMINISTRATION GENERALE : modification du Conseil des Sages par Assemblée des Sages - D - AFFAIRES SCOLAIRES : convention UEE avec ITEP les Rochers (Châteaubourg) 2024-2025 - Budget Général - DM 05 - CDG 56 - Convention missions facultatives - Clôture budget Annexe Chênaie 3 - Surtaxe Assainissement 2025 - Tarifs communaux 2025 - Personnel communal - Suppression postes vacants

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2024

Budget Général - DM 05

2024

CDG 56 — Convention missions facultatives

2024

Clôture budget Annexe Chênaie 3

2024

Surtaxe Assainissement 2025

2024

Tarifs communaux 2025

20241102

D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE 2024 : décision modificative n° 3

20241103

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT : décision modificative n° 1

20241104

D — FINANCES : garantie d'emprunt à Espacil Habitat pour résidence Lélia (report)

20241105

D — FINANCES : fixation contre-valeur redevance performance assainissement collectif pour 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Personnel communal — Suppression postes vacants

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20241106

D — AFFAIRES SCOLAIRES : convention UEE avec ITEP les Rochers (Châteaubourg) 2024-2025

📄 Autres decisions 1 délibération
202411001

D — ADMINISTRATION GENERALE : modification du Conseil des Sages par Assemblée des Sages

WEB megalis:2024:7398:2024-11-18
Ouvrir →

📬 Suivre Noyal

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.