Conseil municipal du 2024-10-28
Noyal
28 octobre 2024
10 délibérations
10
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
2
Finances & Budget
Résumé
Synthèse
10 délibérations
- Vente portion de voie communale - Clos Beaufort
- Renouvellement convention partenariat avec la Poste
- Lotissement Bois Gestin - Choix du maître d'oeuvre
- Renouvellement de la convention Relais Petite Enfance
- Admission en non-valeur 2024
- Mise à jour des modalités de mise en oeuvre des astreintes techniques
- Arc Sud Bretagne - Rapport d'activité 2023
- SPANC - Rapport 2023
- DM 04 - Budget Principal
- Lotissement Bois Gestin - Choix du maître d'oeuvre
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Urbanisme & Travaux
3 délibérations
2024
Vente portion de voie communale — Clos Beaufort
2024
Lotissement Bois Gestin — Choix du maître d'oeuvre
2024
Lotissement Bois Gestin — Choix du maître d'oeuvre
📄
Autres decisions
2 délibérations
2024
Renouvellement convention partenariat avec la Poste
2024
Arc Sud Bretagne — Rapport d'activité 2023
💶
Finances & Budget
2 délibérations
2024
Admission en non — valeur 2024
2024
DM 04 — Budget Principal
👶
Enfance & Jeunesse
1 délibération
2024
Renouvellement de la convention Relais Petite Enfance
👥
Ressources humaines
1 délibération
2024
Mise à jour des modalités de mise en oeuvre des astreintes techniques
🌱
Environnement
1 délibération
2024
SPANC — Rapport 2023
WEB
megalis:2024:7398:2024-10-28
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