16 septembre 2024
11
délibérations
7
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
D — FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT : Tarif de surtaxe assainissement 2025
D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2023 : décision modificative n° 2 (annule et remplace acte 2024.09.04)
D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2024 : décision modificative n° 2
D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2024 : admissions en non-valeur
D — FINANCES - Demande de subventions pour le CC "Lintervalle" pour l'année 2025
D — FINANCES : convention de partenariat avec ALEC pour valorisation CEE 2024-2026
D — FINANCES : garantie demprunt à Espacil Habitat pour réhabilitation logements la Résidence des Prés
D — SERVICE PUBLIC LOCAL - ASSAINISSEMENT : RAD VEOLIA et compte de surtaxe 2023
D — Service Public Local - Assainissement : Rpqs 2023
D — URBANISME - PLU - Modification n° 2 : lancement enquête publique sans évaluation environnementale
D — FONCIER : acquisition parcelle la Moinerie (Csts SOREL - LE BRETON)
📬 Suivre Noyal
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.