Conseil municipal du 2024-01-29

Noyal 29 janvier 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

13

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

18 délibérations - D - FINANCES : rapport d'orientations budgétaires 2024 - D - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : franchissement "modes actifs" de la RN 157 - D - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Pôle d'Echange Multimodal : convention co-maîtrise d'ouvrage avec le PCC - D - FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2024 : ouverture anticipée des crédits d'investissement - D - FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2024 : ouverture anticipée des crédits en investissement - D - FINANCES - Projet de mise en place de vidéoprotection : demandes de subventions (DETR, DSIL) - D - FINANCES - Projet de mise aux normes accessibilité ascenseur Mairie : demandes de subventions (DETR, DSIL, Fds de co - D - FINANCES - Projet de travaux d'économie d'énergie et rénovation thermique CLSH la Marelle : demande de subventions ( - D - FINANCES - Projet de sécurisation autour de l'école maternelle l'Optimist : demande de subventions (DETR, DSIL, Fds - D - FINANCES - Projet désimperméabilisation cour école primaire la Caravelle : demandes de subventions (DETR, DSIL, Fds - D - FINANCES - Répartition amendes de police 2023 pour programme 2024 : demande aide financière (CD 35) - Avenant 1 - Marché tvx Eglise - Lot couverture - ASB Service déchets - Convention groupement lutte contre déchets abandonnés - Subventions 2024 aux associations - Fournitures scolaires 2024 - Subventions aux écoles - Crédits extrascolaires - Budget Assainissement - Prise en charge 1/4 dépenses investissement - Labellisation Lire et Faire Lire

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
2024

Subventions 2024 aux associations

2024

Fournitures scolaires 2024

2024

Subventions aux écoles — Crédits extrascolaires

2024

Budget Assainissement — Prise en charge 1/4 dépenses investissement

20240101

D — FINANCES : rapport d'orientations budgétaires 2024

20240102

D — FINANCES - Projet désimperméabilisation cour école primaire la Caravelle : demandes de subventions (DETR, DSIL, Fds concours PCC, Fds vert)

20240103

D — FINANCES - Projet de sécurisation autour de l'école maternelle l'Optimist : demande de subventions (DETR, DSIL, Fds concours PCC)

20240104

D — FINANCES - Projet de travaux d'économie d'énergie et rénovation thermique CLSH la Marelle : demande de subventions (DETR, DSIL, CAF, Fds concours PCC)

20240105

D — FINANCES - Projet de mise aux normes accessibilité ascenseur Mairie : demandes de subventions (DETR, DSIL, Fds de concours PCC)

20240106

D — FINANCES - Projet de mise en place de vidéoprotection : demandes de subventions (DETR, DSIL)

20240107

D — FINANCES - Répartition amendes de police 2023 pour programme 2024 : demande aide financière (CD 35)

20240108

D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2024 : ouverture anticipée des crédits en investissement

20240109

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2024 : ouverture anticipée des crédits d'investissement

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Avenant 1 — Marché tvx Eglise - Lot couverture

20240110

D — AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Pôle d'Echange Multimodal : convention co-maîtrise d'ouvrage avec le PCC

🌱 Environnement 1 délibération
2024

ASB Service déchets — Convention groupement lutte contre déchets abandonnés

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Labellisation Lire et Faire Lire

📄 Autres decisions 1 délibération
20240111

D — AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : franchissement "modes actifs" de la RN 157

WEB megalis:2024:7398:2024-01-29
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