CM

29 janvier 2024

Noyal 18 délibérations

18

délibérations

13

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

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Délibérations (18)

Finances & Budget 13 délibérations
2024

Subventions 2024 aux associations

2024

Fournitures scolaires 2024

2024

Subventions aux écoles — Crédits extrascolaires

2024

Budget Assainissement — Prise en charge 1/4 dépenses investissement

D — FINANCES : rapport d'orientations budgétaires 2024

D — FINANCES - Projet désimperméabilisation cour école primaire la Caravelle : demandes de subventions (DETR, DSIL, Fds concours PCC, Fds vert)

D — FINANCES - Projet de sécurisation autour de l'école maternelle lOptimist : demande de subventions (DETR, DSIL, Fds concours PCC)

D — FINANCES - Projet de travaux déconomie d'énergie et rénovation thermique CLSH la Marelle : demande de subventions (DETR, DSIL, CAF, Fds concours PCC)

D — FINANCES - Projet de mise aux normes accessibilité ascenseur Mairie : demandes de subventions (DETR, DSIL, Fds de concours PCC)

D — FINANCES - Projet de mise en place de vidéoprotection : demandes de subventions (DETR, DSIL)

D — FINANCES - Répartition amendes de police 2023 pour programme 2024 : demande aide financière (CD 35)

D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2024 : ouverture anticipée des crédits en investissement

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2024 : ouverture anticipée des crédits d'investissement

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Avenant 1 — Marché tvx Eglise - Lot couverture

D — AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Pôle dEchange Multimodal : convention co-maîtrise douvrage avec le PCC

Environnement 1 délibération
2024

ASB Service déchets — Convention groupement lutte contre déchets abandonnés

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Labellisation Lire et Faire Lire

Autres decisions 1 délibération

D — AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : franchissement "modes actifs" de la RN 157

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