18 novembre 2024
12
délibérations
8
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Budget Général - DM 05
Clôture budget Annexe Chênaie 3
Surtaxe Assainissement 2025
Tarifs communaux 2025
D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE 2024 : décision modificative n° 3
D — FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT : décision modificative n° 1
D — FINANCES : garantie demprunt à Espacil Habitat pour résidence Lélia (report)
D — FINANCES : fixation contre-valeur redevance performance assainissement collectif pour 2025
CDG 56 — Convention missions facultatives
D — ADMINISTRATION GENERALE : modification du Conseil des Sages par Assemblée des Sages
Personnel communal — Suppression postes vacants
D — AFFAIRES SCOLAIRES : convention UEE avec ITEP les Rochers (Châteaubourg) 2024-2025
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