CM

28 octobre 2024

Noyal 10 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Environnement

1

Enfance & Jeunesse

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Délibérations (10)

Autres decisions 7 délibérations
2024

Renouvellement convention partenariat avec la Poste

2024

Lotissement Bois Gestin — Choix du maître doeuvre

2024

Admission en non — valeur 2024

2024

Mise à jour des modalités de mise en oeuvre des astreintes techniques

2024

Arc Sud Bretagne — Rapport d'activité 2023

2024

SPANC — Rapport 2023

2024

Lotissement Bois Gestin — Choix du maître doeuvre

Environnement 1 délibération
2024

Vente portion de voie communale — Clos Beaufort

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Renouvellement de la convention Relais Petite Enfance

Finances & Budget 1 délibération
2024

DM 04 — Budget Principal

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