CM
2 février 2026
Noyal
12 délibérations
12
délibérations
8
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Finances & Budget
8 délibérations
2026
014 fonds d'aide aux jeunes
2026
013 autorisation paiement factures investissement
2026
012 contrat photocopieur mairie
2026
011 cadeaux départs à la retraite
2026
010 révision taux indemnités des élus
2026
009 devis SDE
2026
008 participation financière logements sociaux
2026
006 révision loyer logement de la mairie
Autres decisions
2 délibérations
2026
007 révision PLU
2026
005 approbation PV CM du 12-01-2026
Ressources humaines
1 délibération
2026
016 demande marchand ambulant
Éducation
1 délibération
2026
015 demande inscription scolaire
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