Conseil municipal du 2024-03-18

D — FINANCES - BUDGETS PRINCIPAL et ANNEXES : approbation des comptes de gestion 2023

D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE : approbation Compte Administratif 2023

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT : approbation du Compte Administratif 2023

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE LE VERGER : approbation du Compte Administratif 2023

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE CTRE DE TRI POSTAL : approbation du Compte Administratif 2023

D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE 2024: affectation du résultat 2023

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2024 : affectation du résultat 2023

D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE 2024 : participation aux charges de l'école privée Saint-Augustin

D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE 2024 : participation aux fournitures scolaires de l'école privée Saint-Augustin

D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE 2024 : subventions aux associations et autres

D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE : vote des taux pour 2024

D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE 2024 - Provisions pour créances douteuses : approbation méthode de calcul

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2024 - Provisions pour créances douteuses : approbation méthode de calcul

D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2024 : précisions sur modalités utilisation article 6232 Fêtes et cérémonies

D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE 2024 : approbation Budget Primitif

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2024 : approbation Budget Primitif

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE LE VERGER 2024 : approbation Budget Primitif

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE CTRE DE TRI POSTAL 2024 : approbation Budget Primitif

D — FINANCES - Mise en place dispositif restauration scolaire à 1 : convention ASP

CDE CG 2023

CDE CA 2023

Approbation CA 2023 - CDE

D — ADMINISTRATION GENERALE : convention adhésion ALEC Pays de Rennes au 1er janvier 2024 (3 ans)

D — AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : définition zones accélération pour implantation installations de productions ENr

D — AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : convention de servitude MEGALIS, le Pâtis de la Fromière

D — AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : convention de servitude MEGALIS, rue Alain-Fournier

D — AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : convention de servitude MEGALIS, rue Denis Papin

D — AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - enquête publique - projet installation éolien sur Cmne d'Acigné : avis

Affectation résultat 2023 CCAS

Délib CCAS CA 2023

CG 2023 CCAS

Approbation CG 2023 CCAS

Approbation CA 2023 CCAS

Délib CCAS 2024 BP

Vote BP 2024 CCAS

D — FINANCES - BUDGETS PRINCIPAL et ANNEXES : bilan des acquisitions et cessions 2023

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE ZAC DU PRIEURE : approbation du Compte Administratif 2023

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE ZAC MULTISITES : approbation du Compte Administratif 2023

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE ZAC DU PRIEURE 2024 : approbation Budget Primitif

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE ZAC MULTISITES 2024 : approbation Budget Primitif

D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE 2024 : comptabilité M57 et AP/CP Aménagement secteur Geffrault

D — URBANISME - PUP secteur la Justice : convention Cmne / PCC et SCCV Cha'Ba

Page signature BP CDE 2024

D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE 2024 : demande de fonds de concours auprès du Pays de Châteaugiron Cmnté

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT : fixation nouveau tarif raccordement au réseau collectif dans les ZA

D — COMMANDE PUBLIQUE : accord-cadre pour élimination déchets de balayage mécanique

D — PERSONNEL : modification du tableau des effectifs au 1er avril 2024

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE PNX SOLAIRES VESTIAIRES SPORTIFS : approbation du Compte Administratif 2023

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE PNX SOLAIRES VESTIAIRES SPORTIFS 2024 : approbation Budget Primitif

D — FINANCES : avance du Budget Principal au Budget Annexe Pnx solaires vestiaires sportifs

Caisse des écoles affectation du résultat 2023

Caisse des écoles BP 2024

D — FINANCES : tarification des services périscolaires et extrascolaires suivant le principe du taux à l'effort au 1er avril 2024

D — CULTURE : convention Orange pour atelier numérique à la médiathèque