29 janvier 2024
18
délibérations
9
Finances & Budget
4
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Subventions 2024 aux associations
Subventions aux écoles — Crédits extrascolaires
Budget Assainissement — Prise en charge 1/4 dépenses investissement
D — FINANCES : rapport d'orientations budgétaires 2024
D — FINANCES - Projet désimperméabilisation cour école primaire la Caravelle : demandes de subventions (DETR, DSIL, Fds concours PCC, Fds vert)
D — FINANCES - Projet de mise aux normes accessibilité ascenseur Mairie : demandes de subventions (DETR, DSIL, Fds de concours PCC)
D — FINANCES - Projet de mise en place de vidéoprotection : demandes de subventions (DETR, DSIL)
D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2024 : ouverture anticipée des crédits en investissement
D — FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2024 : ouverture anticipée des crédits d'investissement
Avenant 1 — Marché tvx Eglise - Lot couverture
Labellisation Lire et Faire Lire
D — AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Pôle dEchange Multimodal : convention co-maîtrise douvrage avec le PCC
D — AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : franchissement "modes actifs" de la RN 157
ASB Service déchets — Convention groupement lutte contre déchets abandonnés
D — FINANCES - Projet de travaux déconomie d'énergie et rénovation thermique CLSH la Marelle : demande de subventions (DETR, DSIL, CAF, Fds concours PCC)
Fournitures scolaires 2024
D — FINANCES - Projet de sécurisation autour de l'école maternelle lOptimist : demande de subventions (DETR, DSIL, Fds concours PCC)
D — FINANCES - Répartition amendes de police 2023 pour programme 2024 : demande aide financière (CD 35)
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