Conseil municipal du 2024-04-09
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délibérations
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Finances & Budget
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Urbanisme & Travaux
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Environnement
Synthèse
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Délibérations n°2024 — 032 - Terres de Sources - Diversification des cultures dans les rotations - Expérimentation d'une filière chanvre
Délibération n°2024 — 026 - Subvention Fonds Ecodo - Installation d'une cuve de récupération d'eau de pluie à la Maison Familiale Rurale (MFU) de St Grégoire
Délibération n°2024 — 035 - Subvention à Brocéliande Aventure pour le Trail TKAL à Rophémel
Délibération n°2024 — 034 - Subvention 2023-2026 à Eau et Rivières de Bretagne
Délibération n°2024 — 033 - Terres de Sources - Action portée par Initiative Bio Bretagne (IBB) - Faire émerger des projets terres de Sources compatibles auprès des agriculteurs
Délibération n°2024 — 031 - Bassin versant des Drains du Coglais - Contrat territorial 2023-2025 - Programme 2024 - Accompagnement de l'association des agriculteurs des Drains pour le développement du d
Délibération n°2024 — 030 - Subvention Fonds Ecodo - Modification du financement pour installation d'un système de récupération d'eau de pluie dans un habitat participatif sur la commune de Le Rheu
Délibération n°2024 — 029 - Subvention Fonds Ecodo - Mise en place d'un condenseur adiabatique et projet de recyclage d'eau dans la société Cooperl à Montfort-sur-Meu
Délibération n°2024 — 028 - Subvention Fonds Ecodo - Installation de toilettes sèches sur la commune de Noyal-Châtillon-sur-Seiche
Délibération n°2024 — 027 - Subvention Fonds Ecodo - Installation de matériel hydro-économes à l'école maternelle de La Haye Renaud sur la commune de Betton
Délibération n°2024 — 025 - Subvention Fonds Ecodo - Installation d'une cuve de récupération d'eau de pluie sur la commune de Montfort-sur-Meu
Délibération n°2024 — 023 - Subventions Fonds Ecodo - Etude d'opportunité et de faisabilité pour la réutilisation des eaux de la piscine des Gayeulles à Rennes
Délibération n°2024 — 022 - Subvention Fonds Ecodo - Installation d'un système performant de traitement des eaux, de récupération et valorisation d'eau, de robinetteries économes et de compteurs sur la
Délibération n°2024 — 020 - Contrat de délégation du service public de production d'eau avec la SPL Eau du Bassin Rennais - Avenants n°8 et 9
Délibération n°2024 — 021 - Aqueduc Vilaine Atlantique - Achat d'eau 2024 avec le SMG Eau 35
Délibération n)2024 — 036 - Rapport des actes du Bureau et du Président pris par délégations du Comité
Délibération n°2024 — 019 - Adoption du procès-verbal du Comité du 13 février 2024
Délibération n°2024 — 018 - Désignation d'un secrétaire de séance
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