CM

1 décembre 2025

Ondes 9 délibérations

9

délibérations

4

Culture & Patrimoine

2

Social & Santé

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

Vente du Chemin Rural Sis la Roche A Lindivision Dubois-Roger, A Lindivision Jenouvrier et au Gfa Renard

2025

Vente du Chemin Rural Sis Blessin au Gfa Renard

2025

Vente du Chemin Rural Sis Fort Champ au Gfa Renard

2025

Vente du Chemin Rural Sis Blessin au Gfa Renard-Theaud

Social & Santé 2 délibérations
2025

Annule et Remplace la Precedente — Adhesion A la Convention de Participation Risque Sante du Cdg Dille-Et-Vilaine

2025

Adhesion A la Convention de Participation Risque Sante du Cdg Dille-Et-Vilaine

Finances & Budget 2 délibérations
2025

Tarifs Communaux pour Lannee 2026

2025

Retrocession du Lotissement « le Clos du Moulin » - Remboursement de la Facture du Contrôle D'assainis-Sement

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

ASSURANCES DE LA COLLECTIVITE ATTRIBUTION DES MARCHES (2 lots)

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