Conseil municipal du 2025-09-08
Ondes
8 septembre 2025
3 délibérations
3
délibérations
2
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
3 délibérations
- RUE DE BELLEVUE - SDE 35 EFFACEMENT DES RESEAUX Avenant sur les prestations électriques
- DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU CONTRAT DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE TERRITORIAL AMENAGEMENT DE LANCIEN CAMPING DE LA
- INSTITUTION DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE LEXPERTISE ET DE LENGAGEMENT PROFESSIO
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Finances & Budget
2 délibérations
2025
RUE DE BELLEVUE — SDE 35 EFFACEMENT DES RESEAUX Avenant sur les prestations électriques
2025
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU CONTRAT DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE TERRITORIAL AMENAGEMENT DE LANCIEN CAMPING DE LA VALLEE VERTE
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Ressources humaines
1 délibération
2025
INSTITUTION DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE LEXPERTISE ET DE LENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)
WEB
megalis:2025:11620:2025-09-08
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