CM
8 septembre 2025
Ondes
3 délibérations
3
délibérations
2
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (3)
Finances & Budget
2 délibérations
2025
RUE DE BELLEVUE — SDE 35 EFFACEMENT DES RESEAUX Avenant sur les prestations électriques
2025
Demande de Subvention au Titre du Contrat D'epartemental de Solidarite Territorial Amenagement de L'ancien C'amping de la Vallee Verte
Ressources humaines
1 délibération
2025
Institution du Regime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des Sujetions, de Lexpertise et de Lengagement Professionnel (RIFSEEP)
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