Conseil municipal du 2025-06-10
15
délibérations
6
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (15)
D 2025_25 CIMETIERE
D 2025_25 REGLEMENT CIMETIERE COMMUNAL
ACCORD LOCAL FIXANT LE NOMBRE ET LA REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE SAINT-MALO AGGLOMERATION, POUR LA MANDATURE 2026-2032
AUTORISATIONS SPECIALES DABSENCES
APPROBATION DE LAVANT PROJET DEFINITIF (APD)/PROJET (PRO) POUR LAMENAGEMENT DE LA RUE DE BELLEVUE
ZONES DACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES - AVIS CONFORME SUR LA CARTOGRAPHIE DU REFERENT PREFECTORAL UNIQUE SUR SON TERRITOIRE
D 2025_23 fonds de concours ex sma
AIDE AUX DEVOIRS REGLEMENT INTERIEUR ET TARIF
ADOPTION DES TARIFS PERISCOLAIRES 2025/2026 (restauration et garderie)
LE GRAND JARDIN AVENANTS SUITE MODIFICATION
D 202_22 CHARTE MEGALIS
AMENAGEMENT DE LANCIEN CAMPING DE LA VALLEE VERTE RESULTATS DE LA CONSULTATION DES ENTREPRISES ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX
D 2025_26 RENOUVELLEMENT EMPLOIS CONTRACTUELS
REGLEMENT INTERIEUR COMMUN MAIRIE et le CCAS de Saint-Méloir des Ondes
VENTE DUNE EMPRISE DUN CHEMIN COMMUNAL SITUE RUE DE LA MAIN DARGENT A M. ET MME JENOUVRIER JEAN-FRANCOIS
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