Conseil municipal du 2025-06-10

Ondes 10 juin 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

15 délibérations - D 2025_26 RENOUVELLEMENT EMPLOIS CONTRACTUELS - D 2025_25 CIMETIERE - D 2025_23 fonds de concours ex sma - D 202_22 CHARTE MEGALIS - D 2025_25 REGLEMENT CIMETIERE COMMUNAL - REGLEMENT INTERIEUR COMMUN MAIRIE et le CCAS de Saint-Méloir des Ondes - ACCORD LOCAL FIXANT LE NOMBRE ET LA REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE SAINT-MALO AGGLOMERATION, POUR LA - AUTORISATIONS SPECIALES DABSENCES - AIDE AUX DEVOIRS REGLEMENT INTERIEUR ET TARIF - ADOPTION DES TARIFS PERISCOLAIRES 2025/2026 (restauration et garderie) - VENTE DUNE EMPRISE DUN CHEMIN COMMUNAL SITUE RUE DE LA MAIN DARGENT A M. ET MME JENOUVRIER JEAN-FRANCOIS - LE GRAND JARDIN AVENANTS SUITE MODIFICATION - AMENAGEMENT DE LANCIEN CAMPING DE LA VALLEE VERTE RESULTATS DE LA CONSULTATION DES ENTREPRISES ATTRIBUTION DES MARCHES - APPROBATION DE LAVANT PROJET DEFINITIF (APD)/PROJET (PRO) POUR LAMENAGEMENT DE LA RUE DE BELLEVUE - ZONES DACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES - AVIS CONFORME SUR LA CARTOGRAPHIE DU REFERENT PREFECTORAL UNIQUE SUR SO

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2025

D 2025_25 CIMETIERE

2025

D 2025_25 REGLEMENT CIMETIERE COMMUNAL

2025

ACCORD LOCAL FIXANT LE NOMBRE ET LA REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE SAINT-MALO AGGLOMERATION, POUR LA MANDATURE 2026-2032

2025

AUTORISATIONS SPECIALES DABSENCES

2025

APPROBATION DE LAVANT PROJET DEFINITIF (APD)/PROJET (PRO) POUR LAMENAGEMENT DE LA RUE DE BELLEVUE

2025

ZONES DACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES - AVIS CONFORME SUR LA CARTOGRAPHIE DU REFERENT PREFECTORAL UNIQUE SUR SON TERRITOIRE

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

D 2025_23 fonds de concours ex sma

2025

AIDE AUX DEVOIRS REGLEMENT INTERIEUR ET TARIF

2025

ADOPTION DES TARIFS PERISCOLAIRES 2025/2026 (restauration et garderie)

2025

LE GRAND JARDIN AVENANTS SUITE MODIFICATION

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

D 202_22 CHARTE MEGALIS

2025

AMENAGEMENT DE LANCIEN CAMPING DE LA VALLEE VERTE RESULTATS DE LA CONSULTATION DES ENTREPRISES ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

D 2025_26 RENOUVELLEMENT EMPLOIS CONTRACTUELS

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

REGLEMENT INTERIEUR COMMUN MAIRIE et le CCAS de Saint-Méloir des Ondes

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

VENTE DUNE EMPRISE DUN CHEMIN COMMUNAL SITUE RUE DE LA MAIN DARGENT A M. ET MME JENOUVRIER JEAN-FRANCOIS

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