10 juin 2025
15
délibérations
5
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
D 2025_25 Cimetiere
D 2025_25 Reglement Cimetiere Communal
Accord Local Fixant le Nombre et la Repartition des Sieges du Conseil Communautaire de Saint-Malo Agglomeration, pour la Mandature 2026-2032
Autorisations Speciales Dabsences
Approbation de Lavant Projet Definitif (apd)/projet (pro) pour Lamenagement de la Rue de Bellevue
D 2025_23 fonds de concours ex sma
Aide aux Devoirs Reglement Interieur et Tarif
ADOPTION DES TARIFS PERISCOLAIRES 2025/2026 (restauration et garderie)
Le Grand Jardin Avenants Suite Modification
D 202_22 Charte Megalis
Amenagement de Lancien Camping de la Vallee Verte Resultats de la Consultation des Entreprises Attribution des Marches de Travaux
D 2025_26 Renouvellement Emplois Contractuels
REGLEMENT INTERIEUR COMMUN MAIRIE et le CCAS de Saint-Méloir des Ondes
Vente D'une Emprise D'un Chemin Communal Situe Rue de la Main Dargent A M. et Mme Jenouvrier Jean-Francois
Zones Dacceleration des Energies Renouvelables - Avis Conforme sur la Cartographie du Referent Prefectoral Unique sur son Territoire
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