Conseil municipal du 2024-09-02

Ondes 2 septembre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Sport

Résumé

Synthèse

8 délibérations - ADOPTION DES TARIFS MULTI-SPORTS ADOS-ADULTES ANNEE 2024-2025 - VENTE DU CHEMIN RURAL SIS LA VILLE JEAN A MESSIEURS GAUVIN PIERRICK ET HIREL JEAN-YVES - VENTE DU CHEMIN RURAL SIS LA ROCHE AU GAEC LE MENAGE - SERVITURE DE PASSAGE DE RESEAU GRDF LA HAUTE BARBOTAIS - LE GRAND JARDIN AVENANT POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES - INDEMNISATION DES CONSORTS BREVAULT PARCELLE COMMUNALE RUE DEMERAUDE-RUE DU CLOS POULET - LE GRAND JARDIN AVENANT POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES - SYNDICAT DES EAUX DE BEAUFORT CONVENTION DOCCUPATION DOMANIALE POUR LHÉBERGEMENT DE RELAIS POUR LE TÉLÉRELEVÉ

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

LE GRAND JARDIN AVENANT POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES

2024

INDEMNISATION DES CONSORTS BREVAULT PARCELLE COMMUNALE RUE DEMERAUDE-RUE DU CLOS POULET

2024

LE GRAND JARDIN AVENANT POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

VENTE DU CHEMIN RURAL SIS LA VILLE JEAN A MESSIEURS GAUVIN PIERRICK ET HIREL JEAN-YVES

2024

VENTE DU CHEMIN RURAL SIS LA ROCHE AU GAEC LE MENAGE

Sport 1 délibération
2024

ADOPTION DES TARIFS MULTI — SPORTS ADOS-ADULTES ANNEE 2024-2025

🌱 Environnement 1 délibération
2024

SERVITURE DE PASSAGE DE RESEAU GRDF LA HAUTE BARBOTAIS

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

SYNDICAT DES EAUX DE BEAUFORT CONVENTION DOCCUPATION DOMANIALE POUR LHÉBERGEMENT DE RELAIS POUR LE TÉLÉRELEVÉ

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