3 juin 2024
14
délibérations
6
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Prime de Pouvoir D Achat Exceptionnelle
Renovation de Leclairage Public dans les Lieux-Dits Hors Agglomeration
TRAVAUX DEXTENSION DES SANITAIRES ET CREATION DUN PREAU A LECOLE PUBLIQUE - attribution des lots
Le Grand Jardin Avenants pour Travaux Supple-Mentaires
Aide aux Devoirs Reglement Interieur et Tarif
Adoption des Tarifs Periscolaires 2024 — 2025 et du Reglement Interieur (restauration-Garderie)
D'enomination du Stade et de la Tribune du C'omplexe Sportif de la Valle Verte
Convention de Partenariat Festival Folklores du Monde
Liste des Emplois Eligibles aux Heures Sup-Plementaires (indemnite Horaires pour Travaux Supplementaires)
Instauration des Heures Complementaires et Supplementaires
Contrats de Pret A Usage de Terre Installation de Piezometres
Appel A Manifestation Dinteret (ami) pour la Realisation et Lexploitation Dinstallations Photovoltaïques sur le Site de la Vallee Verte Suite A Candidature Spontanee
Mise en Place D'une Mutuelle Communale Convention de Partenariat avec les Assureurs Axa et Groupama
Procedure Dechange Foncier : Chemin Rural Sis la Loirie avec Lindivision Denot et Lindivision Fraboulet
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