3 juin 2024
14
délibérations
5
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Instauration des Heures Complementaires et Supplementaires
Prime de Pouvoir D Achat Exceptionnelle
Contrats de Pret A Usage de Terre Installation de Piezometres
Renovation de Leclairage Public dans les Lieux-Dits Hors Agglomeration
Appel A Manifestation Dinteret (ami) pour la Realisation et Lexploitation Dinstallations Photovoltaïques sur le Site de la Vallee Verte Suite A Candidature Spontanee
Liste des Emplois Eligibles aux Heures Sup-Plementaires (indemnite Horaires pour Travaux Supplementaires)
Procedure Dechange Foncier : Chemin Rural Sis la Loirie avec Lindivision Denot et Lindivision Fraboulet
Le Grand Jardin Avenants pour Travaux Supple-Mentaires
Aide aux Devoirs Reglement Interieur et Tarif
Adoption des Tarifs Periscolaires 2024 — 2025 et du Reglement Interieur (restauration-Garderie)
D'enomination du Stade et de la Tribune du C'omplexe Sportif de la Valle Verte
Mise en Place D'une Mutuelle Communale Convention de Partenariat avec les Assureurs Axa et Groupama
TRAVAUX DEXTENSION DES SANITAIRES ET CREATION DUN PREAU A LECOLE PUBLIQUE - attribution des lots
Convention de Partenariat Festival Folklores du Monde
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