Conseil municipal du 2024-03-04
23
délibérations
16
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
1
Sport
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (23)
DECLASSEMENT CHEMINS RURAUX
CONVENTION AMENAGEMENT RALENTISSEUR PONT BENOIT
ZONES ACCELERATION ENERGIES RENOUVELABLES
APPROBATION APD EXTENSION SANITAIRES ECOLE PUBLIQUE
CHOIX MAITRISE D OEUVRE POUR VALLEE VERTE
CONVENTION SDIS
SIAJE — CONVENTION MISE A DISPOSITION LOCAUX
ALLOCATION ARBRE DE NOEL
COUT MOYEN PAR ELEVE
AVENANT CONVENTION FRANCE SERVICES
CONVENTION SIG
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE
CONVENTION POUR IMPLANTATION MATERIEL GESTION DECHETS
CONVENTION OPERATIONNELLE QUADIPARTITE LOI SRU
CONVENTION FINANCIERE LORS CONTROLE HYDRANTS
AFFECTATION DES RESULTATS 2023
RUE DE LA BAIE — ESTIMATION TRAVAUX SDE35
REFECTION SOL SALLE 1 COMPLEXE SPORTIF
REGIME INDEMNITAIRE POLICE MUNICIPALE
ACTUALISATION TABLEAU EMPLOIS
ALLOCATION PARASCOLAIRE ET FINANCEMENT PROJET CULTUREL
ALLOCATION ACHAT FOURNITURES SCOLAIRES
CONTRAT ASSOCIATION AVEC ECOLE PRIVEE
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