CM

5 décembre 2024

Orain 7 délibérations

7

délibérations

3

Finances & Budget

1

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (7)

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Approbation de lexonération des frais de redevance dans le cadre de deux prêts duvres en 2024

2024

Approbation du budget primitif 2025

2024

Vote de la seconde délibération modificative du budget 2024 (DM2 / 2024)

Environnement 1 délibération
2024

Annulation de la production acquisition de luvre Le Château de la Loire de Beniamino Servino

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Approbation des dépenses réalisées sur le budget acquisitions et conservations de l'exercice 2024

Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal du Conseil dAdministration du 27 septembre 2024

Autres decisions 1 délibération
2024

Mandat donné au Directeur par intérim pour régler le montant dindemnisation de Monsieur Damani

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