17 décembre 2024
17
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
8
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Voirie — Convention à passer avec ABO Energy pour le passage de véhicule et de câbles sur les routes de compétences intercommunales
Ressources Humaines — Renouvellement convention ACFI
Mobilité — Convention ORT Centre Val de Loire (Observatoire Régional des Transports)
Enfance — Convention de mises à disposition du service ALSH
Marchés publics — Attribution du marché « Aménagement de loffice de tourisme de Châtillon-Coligny »
Marchés publics — Avenant à passer sur le marché voirie 2024
Marchés publics — Avenant à passer sur le marché éclairage public 2024
Habitat — Délibération de principe pour la signature du PACTE Territorial
Marchés publics — Attribution du marché SPANC
SPANC — Tarifs 2025
Finances — Décision modificative n°3 au budget principal
Finances — Admissions en non-valeur et créances éteintes
Finances — Dossier à soumettre à la DETR 2025 : mise en conformité des ateliers techniques à Lorris
Finances — Dossier à soumettre à la DETR 2025 : restructuration des BAF du Châtillonnais
Finances — Autorisation à donner au Président pour les dépenses d'investissement
Finances — Décision modificative n°1 au budget annexe Office de Tourisme
Finances — Décision modificative n°2 au budget annexe SPANC
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