Conseil municipal du 2024-12-17

Ore 17 décembre 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

8

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Voirie- Convention à passer avec ABO Energy pour le passage de véhicule et de câbles sur les routes de compétences inter - Ressources Humaines- Renouvellement convention ACFI - SPANC- Tarifs 2025 - Mobilité- Convention ORT Centre Val de Loire (Observatoire Régional des Transports) - Enfance- Convention de mises à disposition du service ALSH - Finances- Décision modificative n°3 au budget principal - Finances- Admissions en non-valeur et créances éteintes - Marchés publics- Attribution du marché « Aménagement de loffice de tourisme de Châtillon-Coligny » - Marchés publics- Avenant à passer sur le marché voirie 2024 - Marchés publics- Avenant à passer sur le marché éclairage public 2024 - Habitat- Délibération de principe pour la signature du PACTE Territorial - Finances- Dossier à soumettre à la DETR 2025 : mise en conformité des ateliers techniques à Lorris - Finances- Dossier à soumettre à la DETR 2025 : restructuration des BAF du Châtillonnais - Marchés publics- Attribution du marché SPANC - Finances- Autorisation à donner au Président pour les dépenses dinvestissement - Finances- Décision modificative n°1 au budget annexe Office de Tourisme - Finances- Décision modificative n°2 au budget annexe SPANC

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Délibérations (17)

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
2024

Voirie — Convention à passer avec ABO Energy pour le passage de véhicule et de câbles sur les routes de compétences intercommunales

2024

Ressources Humaines — Renouvellement convention ACFI

2024

Mobilité — Convention ORT Centre Val de Loire (Observatoire Régional des Transports)

2024

Enfance — Convention de mises à disposition du service ALSH

2024

Marchés publics — Attribution du marché « Aménagement de loffice de tourisme de Châtillon-Coligny »

2024

Marchés publics — Avenant à passer sur le marché voirie 2024

2024

Marchés publics — Avenant à passer sur le marché éclairage public 2024

2024

Habitat — Délibération de principe pour la signature du PACTE Territorial

2024

Marchés publics — Attribution du marché SPANC

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2024

SPANC — Tarifs 2025

2024

Finances — Décision modificative n°3 au budget principal

2024

Finances — Admissions en non-valeur et créances éteintes

2024

Finances — Dossier à soumettre à la DETR 2025 : mise en conformité des ateliers techniques à Lorris

2024

Finances — Dossier à soumettre à la DETR 2025 : restructuration des BAF du Châtillonnais

2024

Finances — Autorisation à donner au Président pour les dépenses dinvestissement

2024

Finances — Décision modificative n°1 au budget annexe Office de Tourisme

2024

Finances — Décision modificative n°2 au budget annexe SPANC

WEB recia:2024:11622:2024-12-17
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