Conseil municipal du 2024-07-02

Finances — Budget supplémentaire budget principal (annule et remplace le précédent envoi pour erreur matérielle)

Economie — Aides aux entreprises- Fonds économique de proximité- Aide à limmobilier- Restaurant le Bar à viande à Lorris

Economie — Aides aux entreprises- Fonds économique de proximité- Aide à limmobilier- Groupe Placier à Quiers sur Bezonde

Economie — Aides aux entreprises- Fonds économique de proximité investissement- Restaurant du Château à Bellegarde

Finances — Demandes de fonds de concours 2024

Habitat — Contribution Bricobus

Finances — Budget supplémentaire budget principal

Finances — Décision modificative budget SPANC

Tourisme — Aides aux projets animations touristiques

Economie — Convention pour la mise en uvre dun partenariat économique entre la Région et les 4 EPCI du Montargois

Economie — Convention EIT

Sports — Conventions avec les communes extérieures au territoire fréquentant le BAF de Saint Maurice Sur Aveyron

Arboretum — Convention à passer avec le LEGTA pour loccupation des locaux lors des animations de larboretum

Ressources Humaines — Modification du tableau des effectifs (annule et remplace la précédente pour erreur matérielle)

Ressources Humaines — Indemnités sur le travail les dimanches et jours fériés

Ressources Humaines — Régime indemnitaire du cadre demploi des médecins

Ressources Humaines — Modification du tableau des effectifs

Schéma Régional dAménagement, de Développement Durable et dEgalité des Territoires (SRADDET)

Economie — Cession dans la ZAE de Châtillon-Coligny

Développement durable — Désignation dun élu référent à léconomie circulaire

Institution — Rapports dactivités 2023

Enfance — Jeunesse : Modification du règlement intérieur ALSH