2 juillet 2024

Finances — Budget supplémentaire budget principal (annule et remplace le précédent envoi pour erreur matérielle)

Economie — Aides aux entreprises- Fonds économique de proximité- Aide à limmobilier- Restaurant le Bar à viande à Lorris

Economie — Aides aux entreprises- Fonds économique de proximité- Aide à limmobilier- Groupe Placier à Quiers sur Bezonde

Economie — Aides aux entreprises- Fonds économique de proximité investissement- Restaurant du Château à Bellegarde

Finances — Demandes de fonds de concours 2024

Habitat — Contribution Bricobus

Finances — Budget supplémentaire budget principal

Finances — Décision modificative budget SPANC

Développement d'urable — Désignation d'un élu référent à l'économie c'irculaire

Tourisme — Aides aux projets animations touristiques

Economie — Convention pour la mise en uvre d'un partenariat économique entre la Région et les 4 EPCI du Montargois

Economie — Convention EIT

Sports — Conventions avec les communes extérieures au territoire fréquentant le BAF de Saint Maurice Sur Aveyron

Arboretum — Convention à passer avec le LEGTA pour l'occupation des locaux lors des animations de larboretum

Ressources Humaines — Modification du tableau des effectifs (annule et remplace la précédente pour erreur matérielle)

Ressources Humaines — Indemnités sur le travail les dimanches et jours fériés

Ressources Humaines — Régime indemnitaire du cadre d'emploi des médecins

Ressources Humaines — Modification du tableau des effectifs

Schéma Régional d'Aménagement, de Développement D'urable et d'Egalité des Territoires (SRADDET)

Economie — Cession dans la ZAE de Châtillon-Coligny

Institution — Rapports d'activités 2023

Enfance — Jeunesse : Modification du règlement intérieur ALSH