28 mai 2024
15
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Ressources Humaines — Charte informatique
Petite — enfance : Fonctionnement de la Halte-Garderie Projet social et développement durable
Petite — enfance : Fonctionnement de la Halte-Garderie Projet d'accueil
Urbanisme — Autorisation de déposer une déclaration préalable pour lauvent du bâtiment jeunesse de Lorris
Petite — enfance : Fonctionnement de la Halte-Garderie Projet éducatif
Urbanisme — Avenant à la convention dinstruction des droits des sols pour prendre en compte linstruction des dossiers denseignes et de pré-enseignes
Voirie — Convention de remboursement des travaux de stabilisation des accotements route du champ des Ormes à Châtillon-Coligny
Mobilité — Approbation du schéma directeur
Création d'une régie de recettes de la piscine de Bellegarde
Finances — Décision modificative au budget principal
Transport scolaire : prise en charge des frais de dossiers de transports scolaires en lieu et place des familles pour l'année scolaire 2024-2025
Finances — Affectation du résultat définitif 2023 du budget principal
Finances — Compte de gestion 2023 du budget principal
EPFLI — Nouvelle adhésion
Petite — enfance : Fonctionnement de la Halte-Garderie Règlement intérieur
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