Conseil municipal du 2024-04-09
28
délibérations
23
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Finances Affectation du résultat 2023 du budget annexe de l'office de tourisme
Finances — reprise anticipée et affectation provisoire du résultat du budget principal de la Communauté de COmmunes
Finances — Compte de gestion 2023 du budget annexe du lieu de formation
Finances — Affectation du résultat 2023 du budget annexe du lieu de formation
Finances — Affectation du résultat 2023 du budget annexe de la ZAE Village dartisans
Finances — Compte de gestion 2023 du budget annexe de la ZAE Village dartisans
Finances — Affectation du résultat 2023 du budget annexe de la ZAE Les Haies
Finances — Compte de gestion 2023 du budget annexe de la ZAE Les Haies
Finances — Affectation du résultat 2023 du budget annexe de la ZAE des Rosses
Finances — Compte de gestion 2023 du budget annexe de la ZAE des Rosses
Finances — Affectation du résultat 2023 du budget annexe de la ZAE de Bellegarde
Finances — Compte de gestion 2023 du budget annexe de la ZAE de Bellegarde
Finances — Affectation du résultat 2023 du budget annexe de loffice de tourisme
Finances — Compte de gestion 2023 du budget annexe de loffice de tourisme
Finances — Affectation du résultat 2023 du budget annexe de la MSP
Finances — Compte de gestion 2023 du budget annexe de la MSP
Finances Affectation du résultat 2022 du budget annexe du SPANC
Finances — compte de gestion 2023 du budget annexe du SPANC
Finances Autorisations de programme et crédits de paiements
Finances — Examen des subventions allouées aux associations 2024- Attributions
Finances — Fixation des taux d'imposition pour 2024
Reprise anticipée et affectation provisoire résultat budget principal
Finances — répartition de l'enveloppe Volet 2
Institution — Modification du règlement intérieur de l'Espace des Etangs
Tourisme Statégie de l'office de tourisme Gâtinais Sud 2024-2027
Voirie — Attribution du marché de voirie 2024
Travaux de voirie : pontage de fissures Devis à passer avec lentreprise ENROPLUS
Mise en service de la piscine de Bellegarde - Devis à passer avec lentreprise AXIMA
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