CM

26 mars 2024

Ore 8 délibérations

8

délibérations

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Finances — Subventions aux écoles de musique

2024

Finances — Subventions aux collèges

2024

Finances Débat d'orientations budgétaires

2024

Arboretum — Fixation des tarifs des produits à vendre

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Foncier — acquisition des terrains pour la futures gendarmerie de Bellegarde

2024

Eau — Convention à passer pour la pose de repères de crues sur le domaine privé

2024

Achat chlore pour la piscine de Bellegarde - Devis à passer avec lentreprise UNIVERS PISCINE (45700 Solterre)

Environnement 1 délibération
2024

Institution — Représentants de la Communauté de Communes au sein du SICTOM de Châteauneuf/Loire

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