Conseil municipal du 2024-01-30

Institution : Adhésion au GIP Recia

Santé : convention de mise à disposition à passer avec Gip Pro Santé

Sports : conventions des équipements aquatiques à passer avec le Clos Roy et le Club Lorris Natation

Ressources humaines : la médiation préalable obligatoire

Economie : acquisition foncière de la ZAE de Ladon

Ressources humaines : dispositif de signalement des actes de violence, discrimination, harcèlement et agissements sexistes

Urbanisme : débat sur les zones daccélération des ENR

Marchés publics : avenant au marché de fourniture de repas

Marchés Publics : programme voirie 2024

Institution : Service commun archivage — convention à passer avec les syndicats

Institution : Souscription aux services du Gip Recia

Arboretum : convention de transfert avec lEtat pour louverture au public

Communication concernant larboretum Devis à passer avec CENTRE France PUBLICITE

Communication numérique via Google Ads concernant larboretum Devis à passer avec CENTRE France PUBLICITE

Finances : Dossier DETR 2024 — Installation dune réserve incendie ZA de Nogent sur Vernisson

Finances — Dossier DETR 2024- Installation d'une réserve incendie ZA de Nogent sur Vernisson

Ressources humaines : prime pouvoir dachat

Ressources humaines : remboursement frais de repas et frais de déplacement

Finances : fixation des attributions de compensations 2024

Finances : Dossier DETR 2024 — Aménagement de locaux en cabinets médicaux

Finances : Dossier DETR 2024 — Rénovation de la toiture du pôle communautaire

Arboretum : demandes de subventions

Eclairage public : demande de subvention Fonds Verts- Rénovation de léclairage public 2024

Eclairage public : demande de subventions éclairage public année 9 CRST

Institution : modification des représentants au sein du SICTOM de Châteauneuf sur Loire

Institution : Référent déontologue