Conseil municipal du 2025-07-08

Sports convention à passer avec les communes extérieures au territoire pour le BAF de Saint Maurice sur Aveyron

Sports convention de mise à disposition BAF de Lorris pour le Clos Roy et le Club de natation

Marché public — attribution du marché relatif à la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour restauration des accueils collectifs de mineurs

Marché public — attribution du marché relatif au transport dans le cadre des accueils collectifs de mineurs, vers les équipements sportifs et dans le cadre de manifestations culturelles et sportives

Sports Convention de mise à disposition des salles sportives

Marché public — Avenants à passer au marché de voirie 2024 pour intégrer 2 options sur la commune de Quiers sur Bezonde

Bâtiments — Approbation de la convention à passer avec l'ADIL 45-28

Communication Rapport d'activités 2024

Economie — Abandon du projet de centre de formation mutualisé et tiers-lieu de compétences à Nogent sur Vernisson

Marché public — Lancement d'un marché public pour les volets 1 et 2 du PACT Territorial France Renov

Assistance à maîtrise douvrage concernant le renouvellement du marché infogérance Contrat à passer avec KANSA

Institution — Recomposition de l'organe délibérant des EPCI dans le cadre de la prochaine mandature

Institution Recomposition organe délibérant des EPCI

Institution mise à jour des tarifs de location des salles communautaires

Finances — Fonds de concours 2025

Communication — Approbation du logo de la Communauté de Communes

Eau et assainissement- transfert

Ressources humaines — mise à jour du tableau des effectifs

Foncier — Rétrocession de 2 venelles à l'euro symbolique à Valloire Habitat sur la commune de Châtillon-Coligny