CM

8 juillet 2025

Ore 19 délibérations

19

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

2

Finances & Budget

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Délibérations (19)

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
2025

Sports convention à passer avec les communes extérieures au territoire pour le BAF de Saint Maurice sur Aveyron

2025

Sports convention de mise à disposition BAF de Lorris pour le Clos Roy et le Club de natation

2025

Marché public — attribution du marché relatif à la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour restauration des accueils collectifs de mineurs

2025

Marché public — attribution du marché relatif au transport dans le cadre des accueils collectifs de mineurs, vers les équipements sportifs et dans le cadre de manifestations culturelles et sportives

2025

Sports Convention de mise à disposition des salles sportives

2025

Marché public — Avenants à passer au marché de voirie 2024 pour intégrer 2 options sur la commune de Quiers sur Bezonde

2025

Bâtiments — Approbation de la convention à passer avec lADIL 45-28

2025

Communication Rapport d'activités 2024

2025

Economie — Abandon du projet de centre de formation mutualisé et tiers-lieu de compétences à Nogent sur Vernisson

2025

Marché public — Lancement d'un marché public pour les volets 1 et 2 du PACT Territorial France Renov

2025

Assistance à maîtrise douvrage concernant le renouvellement du marché infogérance Contrat à passer avec KANSA

Autres decisions 2 délibérations
2025

Institution — Recomposition de lorgane délibérant des EPCI dans le cadre de la prochaine mandature

2025

Institution Recomposition organe délibérant des EPCI

Finances & Budget 2 délibérations
2025

Institution mise à jour des tarifs de location des salles communautaires

2025

Finances — Fonds de concours 2025

Administration 1 délibération
2025

Communication — Approbation du logo de la Communauté de Communes

Environnement 1 délibération
2025

Eau et assainissement- transfert

Ressources humaines 1 délibération
2025

Ressources humaines — mise à jour du tableau des effectifs

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Foncier — Rétrocession de 2 venelles à leuro symbolique à Valloire Habitat sur la commune de Châtillon-Coligny

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