Conseil municipal du 2025-03-04
18
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
2
Autres decisions
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (18)
Marché public — Avenants de prolongation des lots « étude et assainissement »
Urbanisme — Documents cadre de la chambre dagriculture sur le développement des installations photovoltaïques
Environnement — COT Transition- Adhésion au RESECO
Habitat — Convention partenariale entre la Communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais et le PETR Gâtinais Montargois
Urbanisme — Autorisation donnée au Président pour déposer une déclaration préalable pour la pose de luminaires à la suite de travaux denfouissement
Habitat — Pacte territorial France Rénov du service public de la Rénovation de lHabitat- Convention
Carrelage piscine de Bellegarde vestiaire, pédiluve et entrée- Devis à passer avec lentreprise GF BÂTIMENT
Ressources humaines — Convention de mise à disposition de la femme de ménage à lADAPA
Ressources humaines — Règlement intérieur
Ressources humaines — Mise à jour du tableau des effectifs
Ressources humaines — Convention de mise à disposition dun éducateur sportif pour le sport scolaire à passer avec la mairie de Bellegarde
Institution — Modification des représentants de la Communauté de Communes au sein de lEPFLI
Institution — Modification des représentants de la Communauté de Communes au sein du PETR
Développement économique — Acquisition de parcelle de 4366 m² à Châtillon-Coligny pour la société THEVENIN
Développement économique — Acquisition de parcelle de 4000 m² à Ladon pour extension pour la SCI Agri Immo
Finances — Répartition CRST
Institution — Modification du nombre de vice-présidents
Institution — Désignation officielle du nom de lécole intercommunale de Ladon
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