Conseil municipal du 2025-03-04

Ore 4 mars 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Marché public- Avenants de prolongation des lots « étude et assainissement » - Urbanisme- Documents cadre de la chambre dagriculture sur le développement des installations photovoltaïques - Environnement- COT Transition- Adhésion au RESECO - Institution- Modification des représentants de la Communauté de Communes au sein de lEPFLI - Développement économique- Acquisition de parcelle de 4366 m² à Châtillon-Coligny pour la société THEVENIN - Institution- Modification des représentants de la Communauté de Communes au sein du PETR - Ressources humaines- Convention de mise à disposition de la femme de ménage à lADAPA - Ressources humaines- Règlement intérieur - Ressources humaines- Mise à jour du tableau des effectifs - Développement économique- Acquisition de parcelle de 4000 m² à Ladon pour extension pour la SCI Agri Immo - Ressources humaines- Convention de mise à disposition dun éducateur sportif pour le sport scolaire à passer avec la mair - Habitat- Convention partenariale entre la Communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais et le PETR Gâtinais Montar - Urbanisme- Autorisation donnée au Président pour déposer une déclaration préalable pour la pose de luminaires à la suite - Finances- Répartition CRST - Institution- Modification du nombre de vice-présidents - Institution- Désignation officielle du nom de lécole intercommunale de Ladon - Habitat- Pacte territorial France Rénov du service public de la Rénovation de lHabitat- Convention - Carrelage piscine de Bellegarde vestiaire, pédiluve et entrée- Devis à passer avec lentreprise GF BÂTIMENT

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (18)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2025

Marché public — Avenants de prolongation des lots « étude et assainissement »

2025

Urbanisme — Documents cadre de la chambre dagriculture sur le développement des installations photovoltaïques

2025

Environnement — COT Transition- Adhésion au RESECO

2025

Habitat — Convention partenariale entre la Communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais et le PETR Gâtinais Montargois

2025

Urbanisme — Autorisation donnée au Président pour déposer une déclaration préalable pour la pose de luminaires à la suite de travaux denfouissement

2025

Habitat — Pacte territorial France Rénov du service public de la Rénovation de lHabitat- Convention

2025

Carrelage piscine de Bellegarde vestiaire, pédiluve et entrée- Devis à passer avec lentreprise GF BÂTIMENT

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2025

Ressources humaines — Convention de mise à disposition de la femme de ménage à lADAPA

2025

Ressources humaines — Règlement intérieur

2025

Ressources humaines — Mise à jour du tableau des effectifs

2025

Ressources humaines — Convention de mise à disposition dun éducateur sportif pour le sport scolaire à passer avec la mairie de Bellegarde

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Institution — Modification des représentants de la Communauté de Communes au sein de lEPFLI

2025

Institution — Modification des représentants de la Communauté de Communes au sein du PETR

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Développement économique — Acquisition de parcelle de 4366 m² à Châtillon-Coligny pour la société THEVENIN

2025

Développement économique — Acquisition de parcelle de 4000 m² à Ladon pour extension pour la SCI Agri Immo

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

Finances — Répartition CRST

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Institution — Modification du nombre de vice-présidents

🎓 Éducation 1 délibération
2025

Institution — Désignation officielle du nom de lécole intercommunale de Ladon

WEB recia:2025:11622:2025-03-04
Ouvrir →

📬 Suivre Ore

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.