Conseil municipal du 2026-02-11
18
délibérations
9
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (18)
Modification régie de recettes et davances du Centre de Santé de Bellegarde
2026001 — Débat d'Orientation Budgétaire 2026
2026004 — Fonds de concours Travaux gestion eaux pluviales Vennecy
2026010 — Tarifs SPANC 2026
2026011 — Accord des aides CCF aux entreprises locales
2026013 — Relais Petite Enfance - Itinérance - Demande d'aide à l'investissement auprès de la CAF du Loiret
2026014 — Expérimentation Parentalité - Demande d'aide au fonctionnement auprès de la CAF du Loiret
2026015 — Projet Parentalité / Santé Mentale / Accès aux droits - Demande de subvention REAAP auprès de la Caf du Loiret
2026016 — Tarifs eau 2026
2026002 — Marché accord cadre travaux de voirie
2026003 — Marché accord cadre travaux eau et assainissement
2026005 — Groupement de commande vérification périodique
2026007 — Contrat d'assurance statutaire
2026012 — Convention d'opération de revitalisation du territoire / PVD - avenant
Convention d4opération de revitalisation du territoire / PVD - avenant
2026006 — Création d'un poste adjoint au DST en lieu et place du Responsable Cycle Eau
2026008 — Emplois saisonniers
2026009 — Mise à disposition d'un Conseiller Prévention de la CCF auprès de la commune de Bougy-Lez-Neuville
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