27 janvier 2026
16
délibérations
13
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Ressources Humaines CDG45 Approbation convention de médecine préventive
RH CDG45 Lancement d'une nouvelle procédure contrat assurance statutaire
Motion de soutien aux agriculteurs
Archivage Mise à jour de la convention dadhésion au service commune darchivage
Archivage — Convention relative au dépôt et à la gestion des archives du GICS à Châtillon-Coligny par le service commun darchivage
Annexe à la délibération 2026-009
Bâtiments Convention de remboursement pour linstallation d'une alarme incendie dans loffice de tourisme et le musée de Châtillon-Coligny
Environnement COnvention de coopération et de coordination pour la mise en oeuvre du COT Transition Gâtinais Montargois 2022-2026
Urbanisme Avis sur un permis de construire pour une centrale photovoltaïque au sol à Ste Geneviève des Bois
Urbanisme — Modification n°1 du document cadre de la chambre dagriculture
Marchés publics — Lancement du marché infogérance
Marchés publics — Programme voirie 2026 et convention de groupement de commande
Marchés publics — Avenants à prendre pour le marché voirie 2025
Economie Attribution subvention Restaurant au Fil des Roses
Finances Fixation des attribution de compensations provisoires 2026
Institution Modification des statuts du SMICTOM du Giennois
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