CM

29 novembre 2024

Ore 13 délibérations

13

délibérations

7

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Finances & Budget 7 délibérations
2024

D — Travaux en régie, liste des travaux

2024

Ouverture crédits en investissement

2024

D — Travaux en régie, comptabilisation

2024

D — Mise à jour des tarifs communaux 2025

2024

D — Protection Sociale Complémentaire des agents

2024

D — Convention FGDON 35

2024

D — Indemnités de gardiennage de lÉglise et de la Maison du Sabot

Ressources humaines 2 délibérations
2024

D — Modification du RIFSEEP

2024

D — Création d'un poste non permanent

Autres decisions 1 délibération
2024

D — Rapport annuel de la Communauté de Communes 2023

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

D — Révision du PLU

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

D — Convention FREE

Environnement 1 délibération
2024

D — Service public d'assainissement collectif - rapport annuel 2024

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