13 novembre 2024
12
délibérations
6
Finances & Budget
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
D Délégation du Maire
D Finances / Autorisations Spéciales de Crédits
D Finances / Subvention Fonds Métropolitain Transition Écologique / Rennes Métropole / Rénovation Énergétique et Mises aux Normes Bar « le Guibra » / Acceptation
D Finances / le Guibra / Subvention Exceptionnelle / Délibération
D Finances / Rénovation du Bâtiment « le Guibra » / Protocole de Réalisation Conjointe avec Archipel Habitat / Délibération
D Finances / Rénovation du Bâtiment « le Guibra » / Marché de Travaux / Validation
D Eau du Bassin Rennais / Rapport D'activités sur le Prix et la Qualité des Services D'eau Potable 2023 (rpqs) / Communication
D Convention « un Village pour les Hirondelles » avec la Lpo (ligue pour la Protection de Oiseaux) / Validation
D Urbanisme /aménagement du Cimetière et de ses Abords / Marché de Travaux / Validation
D URURBANISME / PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) / MODIFICATION N°2 / AVIS DE LA COMMUNE DE SAINT SULPICE LA FORÊT SUR LE PROJET DE MODIFICATION AVANT OUVERTURE À ENQUÊTE PUBLIQUE
D Location /local 5 Rue de la Grange /convention de Jouissance Precaire
D Finances / Convention de Prestation de Services entre le Centre Communal Daction Sociale (C.C.A.S) de Betton le Pae et la Commune de Saint-Sulpice-La-Forêt / Renouvellement
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