Conseil municipal du 2024-10-16

Ore 16 octobre 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

3

Finances & Budget

1

Environnement

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

6 délibérations - D DELEGATION DU MAIRE - D RENNES MÉTROPOLE / RAPPORT DACTIVITÉS ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2023 / INFORMATION - D SPLA TERRITOIRES PUBLICS / RAPPORT SUR LES ACTIONS ENTREPRISES SUITE AUX OBSERVATIONS DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMP - D FINANCES / ALSH / FINANCEMENT SORTIE EXCEPTIONNELLE/ DEMANDE VENTE DARTICLES / BOISSONS / GÂTEAUX / PROPOSITION DE TAR - D FINANCES / TAXES ET PRODUITS IRRÉCOUVRABLES / CRÉANCES ÉTEINTES - D URBANISME HABITAT / PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT (PLH) 2023-2028 / CONVENTION-TYPE DE CONTRACTUALISATION ENTRE LA COMMU

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Délibérations (6)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
24

D DELEGATION DU MAIRE

24

D FINANCES / ALSH / FINANCEMENT SORTIE EXCEPTIONNELLE/ DEMANDE VENTE DARTICLES / BOISSONS / GÂTEAUX / PROPOSITION DE TARIFS/

24

D FINANCES / TAXES ET PRODUITS IRRÉCOUVRABLES / CRÉANCES ÉTEINTES

🌱 Environnement 1 délibération
24

D RENNES MÉTROPOLE / RAPPORT DACTIVITÉS ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2023 / INFORMATION

📄 Autres decisions 1 délibération
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D SPLA TERRITOIRES PUBLICS / RAPPORT SUR LES ACTIONS ENTREPRISES SUITE AUX OBSERVATIONS DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DE TERRITOIRE PUBLICS/ PRÉSENTATION

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

D URBANISME HABITAT / PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT (PLH) 2023-2028 / CONVENTION-TYPE DE CONTRACTUALISATION ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-FORÊT ET RENNES METROPOLE

WEB megalis:2024:11622:2024-10-16
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