Conseil municipal du 2024-09-24
19
délibérations
8
Finances & Budget
4
Environnement
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (19)
Finances — Mobilisation du compte 6232
Finances — Exonération de TEOM
Finances — Répartition du FPIC
Finances — Fiscalité utilisation de la réserve de taux
Finances — Répartition du Volet 2
Eclairage public — Demande de subvention au titre du CRST année 10 pour léclairage public
Economie — Aide à léconomie de proximité
Finances — Admissions en non-valeur
Voirie — Convention à passer avec Abo Wind pour le parc photovoltaïque de Coudroy
Ressources Humaines — Mise à jour du tableau des effectifs
Tourisme — Déclaration préalable pour les travaux du bureau dinformation touristique de Châtillon-Coligny
Economie — Lettre dintention dacquérir des parcelles viabilisées dans la ZAE de Bellegarde
Habitat — Avenant au marché de suivi-animation de lOPAH
Habitat — Avenant au marché de suivi-animation de lOPAH
Ressources Humaines — Contrat de mise à disposition dagent à passer avec la commune de Lorris
Ressources Humaines — Convention de mise à disposition de personnel ALSH Ladon
Institution — PETR : désignation des représentants
Urbanisme — Rapport triennal ZAN
Centre de santé — Contrats de vacations
📬 Suivre Ore
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.