12 juin 2024

Ore 17 délibérations

délibérations

Autres decisions

Urbanisme & Travaux

Environnement

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Délibérations (17)

Autres decisions 8 délibérations

202467 — Convention avec le Conseil Departemental du Loiret pour la Collecte et la Valorisation des Cee

202468 — Ful - Abandon de Creance

202469 — Adhesion A la Mission Chomage du Centre Departemental de Gestion

202470 — Dispositif de Signalement dActes de Violence, de Discrimination, de Harcelement et dAgissements Sexistes

202471 — Contrat dEngagement Educatif - Surveillance Baignade

202473 — Creation - Suppression de Postes

202478 — Designation Representant Sibcca

Liste des délibérations séance du 12 juin 2024

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

202475 — Attribution Marche de Travaux Accueil de Loisirs Saint Lye la Foret-Lots 1, 2, 3, 5, 6, 10

202476 — Marche de Travaux Siege Administratif - Vrd Geothermie

202477 — CESSION LOT n°6 ZONE DACTIVITES ECONOMIQUES ASCHERES-LE-MARCHE

202479 — Avis Acquisition Epfli

Environnement 2 délibérations

202464 — Convention de Participation aux Frais de la Chaufferie et Reseau de Chaleur

202465 — Amortissement de Biens Eaux Pluviales

Finances & Budget 2 délibérations

202466 — Tarifs Centre Aquanova

202474 — Charge de Mission Mobilites - Demande de Subvention Ademe

Social & Santé 1 délibération

202472 — Emploi Occasionnel - Centre Aquanova

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