Conseil municipal du 2024-06-12
17
délibérations
8
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (17)
202467 — CONVENTION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU LOIRET POUR LA COLLECTE ET LA VALORISATION DES CEE
202468 — FUL - ABANDON DE CREANCE
202469 — ADHESION A LA MISSION CHOMAGE DU CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION
202470 — DISPOSITIF DE SIGNALEMENT D'ACTES DE VIOLENCE, DE DISCRIMINATION, DE HARCELEMENT ET D'AGISSEMENTS SEXISTES
202471 — CONTRAT D'ENGAGEMENT EDUCATIF - SURVEILLANCE BAIGNADE
202473 — CREATION - SUPPRESSION DE POSTES
202478 — DESIGNATION REPRESENTANT SIBCCA
Liste des délibérations séance du 12 juin 2024
202475 — ATTRIBUTION MARCHE DE TRAVAUX ACCUEIL DE LOISIRS SAINT LYE LA FORET-LOTS 1, 2, 3, 5, 6, 10
202476 — MARCHE DE TRAVAUX SIEGE ADMINISTRATIF - VRD GEOTHERMIE
202477 — CESSION LOT n°6 ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES ASCHERES-LE-MARCHE
202479 — AVIS ACQUISITION EPFLI
202464 — CONVENTION DE PARTICIPATION AUX FRAIS DE LA CHAUFFERIE ET RESEAU DE CHALEUR
202465 — AMORTISSEMENT DE BIENS EAUX PLUVIALES
202466 — TARIFS CENTRE AQUANOVA
202474 — CHARGE DE MISSION MOBILITES - DEMANDE DE SUBVENTION ADEME
202472 — EMPLOI OCCASIONNEL - CENTRE AQUANOVA
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