Conseil municipal du 2024-05-28
15
délibérations
5
Enfance & Jeunesse
3
Finances & Budget
2
Sport
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (15)
Petite — enfance : Fonctionnement de la Halte-Garderie Règlement intérieur
Petite — enfance : Fonctionnement de la Halte-Garderie Projet social et développement durable
Petite — enfance : Fonctionnement de la Halte-Garderie Projet daccueil
Urbanisme — Autorisation de déposer une déclaration préalable pour lauvent du bâtiment jeunesse de Lorris
Petite — enfance : Fonctionnement de la Halte-Garderie Projet éducatif
Finances — Décision modificative au budget principal
Finances — Affectation du résultat définitif 2023 du budget principal
Finances — Compte de gestion 2023 du budget principal
Création dune régie de recettes de la piscine de Bellegarde
Transport scolaire : prise en charge des frais de dossiers de transports scolaires en lieu et place des familles pour lannée scolaire 2024-2025
Urbanisme — Avenant à la convention dinstruction des droits des sols pour prendre en compte linstruction des dossiers denseignes et de pré-enseignes
Voirie — Convention de remboursement des travaux de stabilisation des accotements route du champ des Ormes à Châtillon-Coligny
EPFLI — Nouvelle adhésion
Ressources Humaines — Charte informatique
Mobilité — Approbation du schéma directeur
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