28 mai 2024

Petite — enfance : Fonctionnement de la Halte-Garderie Règlement intérieur

Petite — enfance : Fonctionnement de la Halte-Garderie Projet social et développement d'urable

Petite — enfance : Fonctionnement de la Halte-Garderie Projet d'accueil

Urbanisme — Autorisation de déposer une déclaration préalable pour lauvent du bâtiment jeunesse de Lorris

Petite — enfance : Fonctionnement de la Halte-Garderie Projet éducatif

Finances — Décision modificative au budget principal

Finances — Affectation du résultat définitif 2023 du budget principal

Finances — Compte de gestion 2023 du budget principal

Création d'une régie de recettes de la piscine de Bellegarde

Transport scolaire : prise en charge des frais de dossiers de transports scolaires en lieu et place des familles pour l'année scolaire 2024-2025

Urbanisme — Avenant à la convention dinstruction des droits des sols pour prendre en compte linstruction des dossiers denseignes et de pré-enseignes

Voirie — Convention de remboursement des travaux de stabilisation des accotements route du champ des Ormes à Châtillon-Coligny

EPFLI — Nouvelle adhésion

Ressources Humaines — Charte informatique

Mobilité — Approbation du schéma directeur