CM

26 mars 2024

Ore 8 délibérations

8

délibérations

3

Finances & Budget

2

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Finances — Subventions aux écoles de musique

2024

Finances — Subventions aux collèges

2024

Finances Débat d'orientations budgétaires

Environnement 2 délibérations
2024

Eau — Convention à passer pour la pose de repères de crues sur le domaine privé

2024

Institution — Représentants de la Communauté de Communes au sein du SICTOM de Châteauneuf/Loire

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Foncier — acquisition des terrains pour la futures gendarmerie de Bellegarde

Parcs & Espaces verts 1 délibération
2024

Arboretum — Fixation des tarifs des produits à vendre

Sport 1 délibération
2024

Achat chlore pour la piscine de Bellegarde - Devis à passer avec lentreprise UNIVERS PISCINE (45700 Solterre)

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