20 février 2024
13
délibérations
5
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
ANNULE ET REMPLACE LA PRECEDENTE POUR ERREUR MATERIELLE Economie- Octroi d'aide aux entreprises dans le cadre du fonds de proximité- Café de la Poste à Bellegarde
Finances — Convention pour la réparation des caméras ZI du Limetin
Economie — Octroi d'aide aux entreprises dans le cadre du fonds de proximité Café de la Poste à Bellegarde
Economie — Octroi d'aide aux entreprises dans le cadre du fonds de proximité Boucherie de la Halle à Ladon
Finances — Convention pour la réparation des caméras ZI du Limetin
Habitat avenants aux conventions dOPAH et OPAH-RU
Fournitures d'entretien pour divers bâtiments communautaires - Devis à passer avec lentreprise FICHOT
Finances — Imposition forfaitaire des entreprises en réseau (IFER) sur le parc photovoltaïque de Montereau
Réparation fuite sur branchement eau potable existant à Montcresson - Devis à passer avec lentreprise MERLIN
Tourisme : convention de mise à disposition de lOT de Châtillon-Coligny
Enfance : convention de mise à disposition des locaux pour lALSH de Châtillon-Coligny
Urbanisme Approbation de la modification simplifiée n°1du PLUI-h
Ressources Humaines : convention à passer avec la commune de Noyers pour la mise à disposition d'un adjoint technique
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