Conseil municipal du 2024-01-30

Ore 30 janvier 2024 26 délibérations
Document source

26

délibérations

6

Autres decisions

5

Finances & Budget

4

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

26 délibérations - Finances : Dossier DETR 2024- Installation dune réserve incendie ZA de Nogent sur Vernisson - Finances-Dossier DETR 2024- Installation d'une réserve incendie ZA de Nogent sur Vernisson - Institution : Adhésion au GIP Recia - Santé : convention de mise à disposition à passer avec Gip Pro Santé - Sports : conventions des équipements aquatiques à passer avec le Clos Roy et le Club Lorris Natation - Ressources humaines : prime pouvoir dachat - Ressources humaines : la médiation préalable obligatoire - Economie : acquisition foncière de la ZAE de Ladon - Ressources humaines : dispositif de signalement des actes de violence, discrimination, harcèlement et agissements sexist - Ressources humaines : remboursement frais de repas et frais de déplacement - Urbanisme : débat sur les zones daccélération des ENR - Marchés publics : avenant au marché de fourniture de repas - Marchés Publics : programme voirie 2024 - Finances : fixation des attributions de compensations 2024 - Finances : Dossier DETR 2024- Aménagement de locaux en cabinets médicaux - Institution : modification des représentants au sein du SICTOM de Châteauneuf sur Loire - Finances : Dossier DETR 2024- Rénovation de la toiture du pôle communautaire - Arboretum : demandes de subventions - Institution : Service commun archivage- convention à passer avec les syndicats - Institution : Référent déontologue

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Délibérations (26)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024

Institution : Adhésion au GIP Recia

2024

Marchés publics : avenant au marché de fourniture de repas

2024

Institution : Service commun archivage — convention à passer avec les syndicats

2024

Institution : Référent déontologue

2024

Institution : Souscription aux services du Gip Recia

2024

Arboretum : convention de transfert avec lEtat pour louverture au public

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

Finances : fixation des attributions de compensations 2024

2024

Finances : Dossier DETR 2024 — Rénovation de la toiture du pôle communautaire

2024

Arboretum : demandes de subventions

2024

Eclairage public : demande de subvention Fonds Verts- Rénovation de léclairage public 2024

2024

Eclairage public : demande de subventions éclairage public année 9 CRST

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2024

Ressources humaines : prime pouvoir dachat

2024

Ressources humaines : la médiation préalable obligatoire

2024

Ressources humaines : dispositif de signalement des actes de violence, discrimination, harcèlement et agissements sexistes

2024

Ressources humaines : remboursement frais de repas et frais de déplacement

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Economie : acquisition foncière de la ZAE de Ladon

2024

Urbanisme : débat sur les zones daccélération des ENR

2024

Marchés Publics : programme voirie 2024

2024

Finances : Dossier DETR 2024 — Aménagement de locaux en cabinets médicaux

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2024

Finances : Dossier DETR 2024 — Installation dune réserve incendie ZA de Nogent sur Vernisson

2024

Finances — Dossier DETR 2024- Installation d'une réserve incendie ZA de Nogent sur Vernisson

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

Communication concernant larboretum Devis à passer avec CENTRE France PUBLICITE

2024

Communication numérique via Google Ads concernant larboretum Devis à passer avec CENTRE France PUBLICITE

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Santé : convention de mise à disposition à passer avec Gip Pro Santé

Sport 1 délibération
2024

Sports : conventions des équipements aquatiques à passer avec le Clos Roy et le Club Lorris Natation

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Institution : modification des représentants au sein du SICTOM de Châteauneuf sur Loire

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