Conseil municipal du 2024-11-29

Ore 29 novembre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

9

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

13 délibérations - D - Travaux en régie, liste des travaux - Ouverture crédits en investissement - D - Travaux en régie, comptabilisation - D - Mise à jour des tarifs communaux 2025 - D - Protection Sociale Complémentaire des agents - D - Rapport annuel de la Communauté de Communes 2023 - D - Révision du PLU - D - Modification du RIFSEEP - D - Convention FGDON 35 - D - Convention FREE - D - Service public d'assainissement collectif - rapport annuel 2024 - D - Indemnités de gardiennage de l'Église et de la Maison du Sabot - D - Création d'un poste non permanent

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 9 délibérations
2024

Ouverture crédits en investissement

2024

D — Rapport annuel de la Communauté de Communes 2023

2024

D — Révision du PLU

2024

D — Modification du RIFSEEP

2024

D — Convention FGDON 35

2024

D — Convention FREE

2024

D — Service public d'assainissement collectif - rapport annuel 2024

2024

D — Indemnités de gardiennage de l'Église et de la Maison du Sabot

2024

D — Création d'un poste non permanent

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

D — Travaux en régie, liste des travaux

2024

D — Travaux en régie, comptabilisation

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

D — Mise à jour des tarifs communaux 2025

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

D — Protection Sociale Complémentaire des agents

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