Conseil municipal du 2024-11-13

Ore 13 novembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - D DÉLÉGATION DU MAIRE - D EAU DU BASSIN RENNAIS / RAPPORT DACTIVITÉS SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES DEAU POTABLE 2023 (RPQS) / COMMUNICA - D CONVENTION « UN VILLAGE POUR LES HIRONDELLES » AVEC LA LPO (LIGUE POUR LA PROTECTION DE OISEAUX) / VALIDATION - D LOCATION /LOCAL 5 RUE DE LA GRANGE /CONVENTION DE JOUISSANCE PRECAIRE - D FINANCES / CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES ENTRE LE CENTRE COMMUNAL DACTION SOCIALE (C.C.A.S) DE BETTON LE PAE E - D FINANCES / AUTORISATIONS SPÉCIALES DE CRÉDITS - D FINANCES / SUBVENTION FONDS MÉTROPOLITAIN TRANSITION ÉCOLOGIQUE / RENNES MÉTROPOLE / RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE ET MISES A - D FINANCES / LE GUIBRA / SUBVENTION EXCEPTIONNELLE / DÉLIBÉRATION - D FINANCES / RÉNOVATION DU BÂTIMENT « LE GUIBRA » / PROTOCOLE DE RÉALISATION CONJOINTE AVEC ARCHIPEL HABITAT / DÉLIBÉRAT - D FINANCES / RÉNOVATION DU BÂTIMENT « LE GUIBRA » / MARCHÉ DE TRAVAUX / VALIDATION - D URBANISME /AMÉNAGEMENT DU CIMETIÈRE ET DE SES ABORDS / MARCHÉ DE TRAVAUX / VALIDATION - D URURBANISME / PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) / MODIFICATION N°2 / AVIS DE LA COMMUNE DE SAINT SULPICE LA F

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
24

D FINANCES / AUTORISATIONS SPÉCIALES DE CRÉDITS

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D FINANCES / SUBVENTION FONDS MÉTROPOLITAIN TRANSITION ÉCOLOGIQUE / RENNES MÉTROPOLE / RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE ET MISES AUX NORMES BAR « LE GUIBRA » / ACCEPTATION

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D FINANCES / LE GUIBRA / SUBVENTION EXCEPTIONNELLE / DÉLIBÉRATION

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D FINANCES / RÉNOVATION DU BÂTIMENT « LE GUIBRA » / PROTOCOLE DE RÉALISATION CONJOINTE AVEC ARCHIPEL HABITAT / DÉLIBÉRATION

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
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D FINANCES / RÉNOVATION DU BÂTIMENT « LE GUIBRA » / MARCHÉ DE TRAVAUX / VALIDATION

24

D URBANISME /AMÉNAGEMENT DU CIMETIÈRE ET DE SES ABORDS / MARCHÉ DE TRAVAUX / VALIDATION

24

D URURBANISME / PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) / MODIFICATION N°2 / AVIS DE LA COMMUNE DE SAINT SULPICE LA FORÊT SUR LE PROJET DE MODIFICATION AVANT OUVERTURE À ENQUÊTE PUBLIQUE

🌱 Environnement 2 délibérations
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D EAU DU BASSIN RENNAIS / RAPPORT DACTIVITÉS SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES DEAU POTABLE 2023 (RPQS) / COMMUNICATION

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D CONVENTION « UN VILLAGE POUR LES HIRONDELLES » AVEC LA LPO (LIGUE POUR LA PROTECTION DE OISEAUX) / VALIDATION

🏛️ Administration 1 délibération
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D DÉLÉGATION DU MAIRE

📄 Autres decisions 1 délibération
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D LOCATION /LOCAL 5 RUE DE LA GRANGE /CONVENTION DE JOUISSANCE PRECAIRE

❤️ Social & Santé 1 délibération
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D FINANCES / CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES ENTRE LE CENTRE COMMUNAL DACTION SOCIALE (C.C.A.S) DE BETTON LE PAE ET LA COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-FORÊT / RENOUVELLEMENT

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