Conseil municipal du 2024-05-17
Ore
17 mai 2024
9 délibérations
9
délibérations
5
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Environnement
Résumé
Synthèse
9 délibérations
- D - Mise à jour du tableau des effectifs
- D - Décision Modificative
- D - Sollicitation de la subvention "Ambitions Communes"
- D - Sollicitation de la subvention "Ambitions Communes"
- D - Projet de vente chemin communal
- D - Révision des loyers
- D - Délégation de la décision d'admission en non valeur
- D - Intercommunalité - Statuts - Modifications
- D - Convention de servitude - ENEDIS
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Autres decisions
5 délibérations
2024
D — Décision Modificative
2024
D — Projet de vente chemin communal
2024
D — Révision des loyers
2024
D — Intercommunalité - Statuts - Modifications
2024
D — Convention de servitude - ENEDIS
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Finances & Budget
2 délibérations
2024
D — Sollicitation de la subvention "Ambitions Communes"
2024
D — Sollicitation de la subvention "Ambitions Communes"
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Environnement
1 délibération
2024
D — Mise à jour du tableau des effectifs
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Administration
1 délibération
2024
D — Délégation de la décision d'admission en non valeur
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:11622:2024-05-17
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