Conseil municipal du 2026-01-20
Ore
20 janvier 2026
4 délibérations
4
délibérations
3
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
4 délibérations
- D - Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Pr
- D - Sollicitation de la subvention Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux
- D - Sollicitation de la subvention Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux
- D - Vente du Bois - Arbre du Rocher Toc
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Finances & Budget
3 délibérations
2026
D — Sollicitation de la subvention Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux
2026
D — Sollicitation de la subvention Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux
2026
D — Vente du Bois - Arbre du Rocher Toc
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Ressources humaines
1 délibération
2026
D — Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
WEB
scdl:21350339400016:2026-01-20
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