CM
20 janvier 2026
Ore
4 délibérations
4
délibérations
3
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Finances & Budget
3 délibérations
2026
D — Sollicitation de la subvention Dotation dEquipement des Territoires Ruraux
2026
D — Sollicitation de la subvention Dotation dEquipement des Territoires Ruraux
2026
D — Vente du Bois - Arbre du Rocher Toc
Ressources humaines
1 délibération
2026
D — Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel (RIFSEEP)
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