11 décembre 2025
15
délibérations
8
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
D_FINANCES_ENFANCE — JEUNESSE_Convention Territoriale Globale (CTG)_Remboursements pour l'exercice 2025
D_FINANCES_Prorogation d'un an du contrat dassurance_avenant
D'ADMINISTRATION GENERALE_FINANCES_Résiliation à lamiable d'une délégation de mandat de gestion immobilière pour le pôle santé Rochcongar
D_FINANCES_Contribution supplémentaire à la piscine de la Conterie
D FINANCES Clôture du budget annexe "cabinet médical"
D_Décision Modificative n°1 budget annexe « restaurant-bar »
D_Rectification portant sur le budget annexe pôle santé - subvention d'équipements et décision Modificative n° 3
D_décision modificative n°3 budget principal
D'ADMINISTRATION GENERALE_Reprise des concessions en état dabandon
D'ADMINISTRATION GENERALE_Reprise d'un terrain commun dans le cimetière
D_FINANCES_Crédit — bail pour la partie « dentiste » du Pôle santé
D_FINANCES_Crédit — bail pour le restaurant-bar "LAntre-temps"
D RESSOURCES HUMAINES Mise à jour du tableau des effectifs
D'URBANISME_FONCIER_Achat d'une parcelle au lieu-dit "le Haut-Bouharée" appartenant à Rennes Métropole dans le cadre du programme daction foncière (PAF)
D ADMINISTRATION GENERALE Décisions du Maire
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