Conseil municipal du 2025-04-04

Orgères 4 avril 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

12

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

15 délibérations - D_FINANCES_participation de la commune au syndicat Rives Sud_3ème versement - D_FINANCES_Affectation des résultats_budget principal - D_FINANCES_Affectation des résultats_budget annexe pôle santé - D_FINANCES_Affectation des résultats_budget annexe cabinet médical - D_FINANCES_Affectation des résultats_budget annexe les Ormes Blanches - D_FINANCES_Affectation des résultats_budget annexe restaurant_bar - D_FINANCES_Nomenclature comptable M57_fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations - D_FINANCES_fixation des taux dimposition des impôts directs locaux pour lannée 2025 - D_FINANCES_vote des subventions aux associations - D_ENFANCE-JEUNESSE_Participation des communes au dépenses 2024 du RASED - D_ENFANCE_JEUNESSE_avenant 2 au marché de prestation, animation et gestion de l'accueil de loisirs de mineurs avec Léo L - D_ENFANCE-JEUNESSE participation financière pour la scolarisation denfants en dehors de leur commune dans un établissem - D_AMENAGEMENT_APD pour la restitution de la tour du Télégraphe et plan de financement de l'opération - D_FINANCES _Acceptation du Fonds Métropolitain de Transition Ecologique auprès de Rennes Métropole - D_ADMINISTRATION GENERALE_Décisions du Maire

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2025

D_FINANCES_participation de la commune au syndicat Rives Sud_3ème versement

2025

D_FINANCES_Affectation des résultats_budget principal

2025

D_FINANCES_Affectation des résultats_budget annexe pôle santé

2025

D_FINANCES_Affectation des résultats_budget annexe cabinet médical

2025

D_FINANCES_Affectation des résultats_budget annexe les Ormes Blanches

2025

D_FINANCES_Affectation des résultats_budget annexe restaurant_bar

2025

D_FINANCES_Nomenclature comptable M57_fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations

2025

D_FINANCES_fixation des taux dimposition des impôts directs locaux pour lannée 2025

2025

D_FINANCES_vote des subventions aux associations

2025

D_ENFANCE — JEUNESSE_Participation des communes au dépenses 2024 du RASED

2025

D_ENFANCE — JEUNESSE participation financière pour la scolarisation denfants en dehors de leur commune dans un établissement privé du 1er degré dispensant un enseignement de langue régionale

2025

D_FINANCES _Acceptation du Fonds Métropolitain de Transition Ecologique auprès de Rennes Métropole

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

D_ENFANCE_JEUNESSE_avenant 2 au marché de prestation, animation et gestion de l'accueil de loisirs de mineurs avec Léo Lagrange_révision des prix

2025

D_AMENAGEMENT_APD pour la restitution de la tour du Télégraphe et plan de financement de l'opération

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

D_ADMINISTRATION GENERALE_Décisions du Maire

WEB megalis:2025:23307:2025-04-04
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