CM

4 avril 2025

Orgères 15 délibérations

15

délibérations

12

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

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Délibérations (15)

Finances & Budget 12 délibérations
2025

D_FINANCES_participation de la commune au syndicat Rives Sud_3ème versement

2025

D FINANCES Affectation des résultats budget principal

2025

D_FINANCES_Affectation des résultats_budget annexe pôle santé

2025

D_FINANCES_Affectation des résultats_budget annexe cabinet médical

2025

D_FINANCES_Affectation des résultats_budget annexe les Ormes Blanches

2025

D_FINANCES_Affectation des résultats_budget annexe restaurant_bar

2025

D_FINANCES_Nomenclature comptable M57_fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations

2025

D_FINANCES_fixation des taux dimposition des impôts directs locaux pour l'année 2025

2025

D FINANCES vote des subventions aux associations

2025

D'ENFANCE — JEUNESSE_Participation des communes au dépenses 2024 du RASED

2025

D'ENFANCE — JEUNESSE participation financière pour la scolarisation denfants en dehors de leur commune dans un établissement privé du 1er degré dispensant un enseignement de langue régionale

2025

D_FINANCES _Acceptation du Fonds Métropolitain de Transition Ecologique auprès de Rennes Métropole

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

D'ENFANCE_JEUNESSE_avenant 2 au marché de prestation, animation et gestion de l'accueil de loisirs de mineurs avec Léo Lagrange_révision des prix

2025

D'AMENAGEMENT_APD pour la restitution de la tour du Télégraphe et plan de financement de l'opération

Autres decisions 1 délibération
2025

D ADMINISTRATION GENERALE Décisions du Maire

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