6 décembre 2024
13
délibérations
9
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
D_FINANCES — Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses d'Investissement sur le budget principal
D_FINANCES — garantie demprunt au bénéfice de l'école primaire privée du Sacré-Cur (Acte 7.10)
D_FINANCES — Facturation des communes de Saint-Erblon et Noyal-Châtillon-sur-Seiche - Axe parentalité CTG
D_FINANCES — approbation de la sortie au Futuroscope pour les jeunes des trois communes : Noyal-Chatillon sur Seiche, Saint Erblon et Orgères et modalités de participation
D_FINANCES_Prorogation d'un an du contrat dassurance - avenant
D_FINANCES _Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses d'Investissement sur le budget annexe "pôle santé"
D_FINANCES _Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses d'Investissement sur le budget principal
D FINANCES fixation des tarifs billets concert
D_FINANCES_fixation des tarifs 2025 des publicités pour le magazine municipal
D'Urbanisme/Aménagement_Projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
D'Urbanisme/Aménagement : Programme Local de lHabitat 2023-2028 : Contractualisation avec Rennes Métropole
D Administration générale Décisions du Maire
D_Convention de servitude de réseau souterrain, rue du Wagon dans la ZA de lHermitière
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