CM

6 décembre 2024

Orgères 13 délibérations

13

délibérations

9

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

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Délibérations (13)

Finances & Budget 9 délibérations
2024

D_FINANCES — Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses d'Investissement sur le budget principal

2024

D_FINANCES — garantie demprunt au bénéfice de l'école primaire privée du Sacré-Cur (Acte 7.10)

2024

D_FINANCES — Facturation des communes de Saint-Erblon et Noyal-Châtillon-sur-Seiche - Axe parentalité CTG

2024

D_FINANCES — approbation de la sortie au Futuroscope pour les jeunes des trois communes : Noyal-Chatillon sur Seiche, Saint Erblon et Orgères et modalités de participation

2024

D_FINANCES_Prorogation d'un an du contrat dassurance - avenant

2024

D_FINANCES _Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses d'Investissement sur le budget annexe "pôle santé"

2024

D_FINANCES _Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses d'Investissement sur le budget principal

2024

D FINANCES fixation des tarifs billets concert

2024

D_FINANCES_fixation des tarifs 2025 des publicités pour le magazine municipal

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

D'Urbanisme/Aménagement_Projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

2024

D'Urbanisme/Aménagement : Programme Local de lHabitat 2023-2028 : Contractualisation avec Rennes Métropole

Autres decisions 1 délibération
116

D Administration générale Décisions du Maire

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

D_Convention de servitude de réseau souterrain, rue du Wagon dans la ZA de lHermitière

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