CM

9 octobre 2025

Orgon 10 délibérations

10

délibérations

4

Éducation

2

Environnement

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Éducation 4 délibérations
1

Participation aux frais de fonctionnement de l'école privée Sainte-Anne à Malansac année 2025

2

Participation aux frais de fonctionnement de l'école privée Sainte-Anne à Allaire pour l'année scolaire 2024-2025

3

Participation aux frais de fonctionnement de l'école privée Saint-Joseph à Caden année 2025

4

Participation aux frais de fonctionnement de l'école privée Sainte-Marie à Béganne pour l'année scolaire 2024-2025

Environnement 2 délibérations
6

Rapport d'activités 2024 de Eau du Morbihan

7

Devis drapeau des Anciens Combattants

Ressources humaines 2 délibérations
9

Fixation des taux de promotion pour lavancement de grade

10

Suppression et création d'un poste

Autres decisions 1 délibération
5

Rapport d'activités 2024 de Morbihan-Energies

Numérique 1 délibération
8

Devis TBI pour remplacement poste informatique suite au passage en Windows 11

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