Conseil municipal du 2024-09-26

Orgon 26 septembre 2024 7 délibérations

délibérations

Urbanisme & Travaux

Environnement

Sport

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Participation aux frais de fonctionnement de l'école Renaudeau à Allaire pour l'année 2023-2024 - Participation aux frais de fonctionnement de l'école Sainte-Anne à Allaire pour l'année 2023-2024 - Rapport d'activités 2023 Eau du Morbihan - Achat de terrain au Bourgeix pour l'aménagement du carrefour de La Croisette - Approbation du rapport sur l'évaluation du montant des charges transférées pour la compétence "Carte Communale" (Attribu - Effacement et création des réseaux (Morbihan-Energies) pour l'aménagement de La Croisette / Le Bourgeix - Convention de groupement de commande dans la mise en place des services de transport urbain et de transport sur réservat

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Délibérations (7)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Effacement et création des réseaux (Morbihan-Energies) pour l'aménagement de La Croisette / Le Bourgeix

Approbation du rapport sur l'évaluation du montant des charges transférées pour la compétence "Carte Communale" (Attributions de compensation)

Achat de terrain au Bourgeix pour l'aménagement du carrefour de La Croisette

🌱 Environnement 2 délibérations

Rapport d'activités 2023 Eau du Morbihan

Participation aux frais de fonctionnement de l'école Renaudeau à Allaire pour l'année 2023-2024

⚽ Sport 1 délibération

Convention de groupement de commande dans la mise en place des services de transport urbain et de transport sur réservation

🎓 Éducation 1 délibération

Participation aux frais de fonctionnement de l'école Sainte-Anne à Allaire pour l'année 2023-2024

WEB megalis:2024:4351:2024-09-26

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