Conseil municipal du 2024-02-22

Orgon 22 février 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

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Autres decisions

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Culture & Patrimoine

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Social & Santé

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Redevance pour dépôt illégal de déchets - Vote des subventions 2024 - Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant au comité de pilotage du SCOT - Convention prestation paye - Avenant pour la convention du cartable numérique - Délégation à Redon-Agglomération de la Police de la publicité extérieure - Renouvellement de l'adhésion CAUE 2024 - Contribution au Fonds Départemental de Solidarité pour le logement 2024 (FSL) - Indemnité pour le gardiennage de l'église Année 2024

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 3 délibérations
3

Renouvellement de l'adhésion CAUE 2024

6

Convention prestation paye

7

Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant au comité de pilotage du SCOT

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
1

Indemnité pour le gardiennage de l'église Année 2024

❤️ Social & Santé 1 délibération
2

Contribution au Fonds Départemental de Solidarité pour le logement 2024 (FSL)

🛡️ Sécurité 1 délibération
4

Délégation à Redon — Agglomération de la Police de la publicité extérieure

💻 Numérique 1 délibération
5

Avenant pour la convention du cartable numérique

💶 Finances & Budget 1 délibération
8

Vote des subventions 2024

🌱 Environnement 1 délibération
9

Redevance pour dépôt illégal de déchets

WEB megalis:2024:4351:2024-02-22
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