CM
22 février 2024
Orgon
9 délibérations
9
délibérations
3
Autres decisions
1
Culture & Patrimoine
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Autres decisions
3 délibérations
3
Renouvellement de ladhésion CAUE 2024
6
Convention prestation paye
7
Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant au comité de pilotage du SCOT
Culture & Patrimoine
1 délibération
1
Indemnité pour le gardiennage de l'église Année 2024
Social & Santé
1 délibération
2
Contribution au Fonds Départemental de Solidarité pour le logement 2024 (FSL)
Sécurité
1 délibération
4
Délégation à Redon — Agglomération de la Police de la publicité extérieure
Numérique
1 délibération
5
Avenant pour la convention du cartable numérique
Finances & Budget
1 délibération
8
Vote des subventions 2024
Environnement
1 délibération
9
Redevance pour dépôt illégal de déchets
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