Conseil municipal du 2024-09-26

Orgon 26 septembre 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Environnement

1

Sport

1

Vie associative

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Participation aux frais de fonctionnement de l'école Renaudeau à Allaire pour l'année 2023-2024 - Participation aux frais de fonctionnement de l'école Sainte-Anne à Allaire pour l'année 2023-2024 - Rapport d'activités 2023 Eau du Morbihan - Achat de terrain au Bourgeix pour l'aménagement du carrefour de La Croisette - Approbation du rapport sur l'évaluation du montant des charges transférées pour la compétence "Carte Communale" (Attribu - Effacement et création des réseaux (Morbihan-Energies) pour l'aménagement de La Croisette / Le Bourgeix - Convention de groupement de commande dans la mise en place des services de transport urbain et de transport sur réservat

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Délibérations (7)

🌱 Environnement 3 délibérations
2

Effacement et création des réseaux (Morbihan-Energies) pour l'aménagement de La Croisette / Le Bourgeix

5

Rapport d'activités 2023 Eau du Morbihan

7

Participation aux frais de fonctionnement de l'école Renaudeau à Allaire pour l'année 2023-2024

Sport 1 délibération
1

Convention de groupement de commande dans la mise en place des services de transport urbain et de transport sur réservation

🤝 Vie associative 1 délibération
3

Approbation du rapport sur l'évaluation du montant des charges transférées pour la compétence "Carte Communale" (Attributions de compensation)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
4

Achat de terrain au Bourgeix pour l'aménagement du carrefour de La Croisette

🎓 Éducation 1 délibération
6

Participation aux frais de fonctionnement de l'école Sainte-Anne à Allaire pour l'année 2023-2024

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